03 Déc CR Comité Syndical SIVU Honcourt 19/07/23
PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT
Séance du 19.07.2023
Sous la présidence de Jean-Pierre PIELA
Conseillers titulaires élus : 9
Conseillers titulaires en fonction : 9
Conseillers titulaires présents : 6
Délégués titulaires présents : Mmes & MM. BESSOT Bénédicte, HAESSLER Christian, PIELA Jean-Pierre, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles.
Délégués suppléants présents : Mme et M. GUTHMANN Monique, JERMANN Cindy
Absents excusés : Mmes & MM. BAUER Rémy, BRUNTZ Patricia, DOLLE Marina, MULLER André, RENTZ Anne-Hélène, VEST Christian.
Invitée : Mme HOULNE Monique
1) Approbation du compte-rendu du 03.07.2023 et secrétaire de séance
Les présents approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 03.07.2023.
Seyller Olivier est désigné comme secrétaire de séance.
2) Finances
2.1 Devis mobilier et vaisselle
Tables et chaises des parties scolaires et périscolaires
Il s’agit d’acquérir tables et chaises pour l’équipement complet des PS, CM1 et CM2, réfectoire et ateliers périscolaire ainsi que de compléter les équipements récupérés au sein des écoles pour les MS, CP, CE1 et CE2.
Plusieurs entreprises ont été consultées pour les parties scolaires et périscolaires : Manutan collectivités, BBS, MJP, Comat et Valco et AAE. Des modèles de tables et chaises des entreprises MJP et BBS ont été déposés en mairie de Breitenbach avant la séance.
2.1.1 Partie Périscolaire
Pour la partie périscolaire trois offres ont été réceptionnées, qui placent les entreprises MJP et MANUTAN comme les mieux-disantes :
MJP
- 86 chaises T5 pour le réfectoire/atelier périscolaire des élémentaires/ludothèque
(Prix unitaire 56,70€TTC)
- 54 chaises T3 pour le réfectoire/atelier périscolaire des maternelles (Prix unitaire 57,60€TTC)
- 12 tables T5 (120×80) pour le réfectoire (Prix unitaire 264€TTC)
- 5 tables T5 (160×80) pour l’atelier périscolaire des élémentaires (Prix unitaire 336€TTC)
- 5 tables T3 (160×80) pour le réfectoire (Prix unitaire 336€TTC)
- 4 tables T3 (160×80) pour l’atelier périscolaire des maternelles (Prix unitaire 336€TTC)
- 1 Table ronde pour la salle de réunion ALSH (Prix unitaire 312€ TTC)
Les présents retiennent l’offre de l’entreprise MJP pour un montant total de 15 840€ TTC après remise (écocontribution et frais de port inclus).
MANUTAN
Ateliers du périscolaire et Ludothèque
- 10 tabourets (Prix unitaire 48,96€TTC)
- 2 poufs (Prix unitaire 218,12€TTC)
- 2 poufs (Prix unitaire 147,10€)
- Mobilier ludothèque : 4 960,61€TTC
Infirmerie
- 1 lit + matelas (Prix unitaire 400,36€TTC)
- 1 mallette de secours à (Prix unitaire 315,75€TTC)
- 1 Chaise de bureau (Prix unitaire 110,26€ TTC)
Les présents retiennent l’offre de l’entreprise MANUTAN pour la partie périscolaire pour un montant de 7 007,02€ TTC (écocontribution et frais de port inclus).
2.1.2 Partie Scolaire
Pour la partie scolaire trois offres ont été réceptionnées, qui placent les entreprises MANUTAN et BBS comme mieux-disantes,
MANUTAN
Equipement total de la classe de petite section
- 22 chaises (Prix unitaire 62,66€TTC)
- 5 tables (Prix unitaire 255,58 €TTC)
- 2 bancs (2m) (Prix unitaire 181,39€TTC)
- 3 bancs (1,60m) à (Prix unitaire 156,50€TTC)
Réassort moyenne section
- 9 chaises à (Prix unitaire 53,48€TTC)
Les présents retiennent l’offre de l’entreprise MANUTAN pour la partie scolaire pour un montant de 3970,13 €TTC qui ajoutée à l’offre périscolaire établit l’offre totale de MANUTAN à 10 990,32€ TTC (écocontribution et frais de port inclus).
BBS
Equipement des classes CM1 et CM2
52 équipements ont été sollicités, au prix unitaires suivants :
- Table + casier : 177,44€TTC
- Chaise : 111,04€TTC
Réassort pour les classes de CP et CE
Il manque les équipements suivants (table + casier + chaise) :
- CP : 3 équipements pour un prix total de 716,64 € TTC
- CE1 : 6 équipements pour un prix total de 1 433,31€TTC
- CE2 : 4 équipements pour un prix total de 1158,96€ TTC
Les présents retiennent l’offre de l’entreprise BBS pour un montant total de 18 859,08€TTC (écocontribution et frais de port de inclus).
2.2 Vaisselle
Les élus présents valident l’ensemble des éléments de vaisselle nécessaire au démarrage de l’activité périscolaire dont la liste a été établie avec le concours de la MJC et préparée par le groupe de travail désigné.
Ils approuvent le devis de l’entreprise AAE pour un montant total de 2 246,44€TTC
Le montant total des dépenses d’équipement mobilier et de vaisselle s’élève à 39 946,53€ HT soit 47 935,84€ TTC.
2.3 M57
En application de l’article 106 III de la loi 2015-9941 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), les collectivités territoriales peuvent par délibération de l’assemblée délibérante choisir d’adopter les règles budgétaires et comptables M57
Cette instruction, qui est la plus récente, la plus avancée et la plus complète résulte d’une concertation entre la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), les associations d’élus et les acteurs locaux,
La M57 deviendra le référentiel de droit commun de toutes les collectivités au 01 janvier 2024
Vu le référentiel comptable M57
Vu l’avis favorable du comptable en date du 27 Juin 2023
Après avoir entendu le rapport de présentation du Président,
Après en avoir délibéré,
Le Comité Syndical à l’unanimité,
Autorise la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01 janvier 2024 en lieu et place de la nomenclature M14 actuellement appliquée par le SIVU du Honcourt.
Autorise le Président à signer toutes les pièces nécessaires à l‘exécution de la présente délibération.
2.4 Choix du copieur
Suite à la consultation réalisée auprès des entreprises DYCTAL Bureautique, Techno Buro, Digitalsace, Rex Rotary et Toshiba, les présents retiennent l’offre faite par l’entreprise Toshiba Région Nord Est située à ENTZHEIM pour la location de deux copieurs Toshiba MFP 2520Ac.
Caractéristiques essentielles du contrat :
Copies/mn : 25
Chargeur de documents resto-verso automatique 100 feuilles
Fonction imprimante et scan couleur réseau
Loyer trimestriel HT : 135€
Cout Copie N/B : 0.0026€
Cout Copie Couleur : 0.026€
Durée de la location : 21 Trimestres
Formation incluse : ½ journée/machine
Livraison, installation, mise en service et prise en main du matériel : Inclues
Deux points restent à régler :
- Est-il possible d’établir un contrôle des copies via un badge ?
- Un 2è copieur pourrait-il être celui qui se trouve actuellement à l’école de Steige ?
2.5 Devis pour la maintenance de l’ascenseur
Afin de répondre aux exigences légales il y a lieu de conclure un contrat de maintenance pour l’ascenseur mis en place dans le pôle scolaire et périscolaire. L’entreprise SCHINDLER, entreprise titulaire du Lot Ascenseur dans le marché public de construction du pôle scolaire et périscolaire propose de souscrire à l’offre suivante:
Caractéristiques essentielles du contrat :
Installation N° 11650597
Date de prise d’effet : 1.09.2023
Durée du contrat initial : 5 ans
Durée de reconduction tacite du contrat initial : 5 ans
Préavis : 3 mois
Révision annuelle au 1er janvier
Visite de maintenance : Toutes les 6 semaines
Connectivité GSM : Inclue.
Montant annuel : 1548€HT
Les présents approuvent à l’unanimité l’offre de contrat de maintenance présentée par l’entreprise SCHINDLER.
2.6 Dépenses à imputer au compte 6232 : fêtes et Cérémonies
Les présents approuvent la délibération suivante relative au paiement des dépenses imputées au compte 6232
Le Comité Syndical, après délibéré :
Décide de prendre en charge au compte 6232- Fêtes et cérémonies les dépenses engagées dans le cadre d’évènements organisés par le SIVU du Honcourt, tels que défini ci-après :
- Les frais liés à l’organisation des évènements et animations scolaires (Réception à l’école, Saint-Nicolas, Kermesse…)
- Les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offerts à l’occasion de divers évènements.
- récompenses sportives, culturelles, militaires ou lors de réceptions officielles.
- Les frais liés aux cérémonies, inaugurations, commémorations, animations et Fêtes Nationales.
- Les cérémonies de départ en retraite des ageznts/élus
- Les frais de restauration et de boisson des élus/agents.
- Les sapins, Mannelas et autres friandises pour les enfants.
- Les frais liés aux rencontres entre délégations des Villes ou Ecoles jumelles ;
- Les frais de restauration, de séjour et de transport des représentants du syndicat dans le cadre de l’action publique (élus et employés accompagnés, le cas échéant, de personnalités extérieures).
- Les frais liés aux manifestations organisées à l’occasion de la venue de personnalités ;
- Les frais d’annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux évènements ci-dessus énumérés.
- Le règlement des factures de société ou de troupes de spectacle et autres frais liés à leur prestation.
- Les feux d’artifice, concerts et autres manifestations culturelles.
- Les frais d’annonce, de publicité et de parutions liés aux manifestations.
- La location de matériels nécessaire à l’organisation de manifestations.
3) Divers
3.1 Rencontre avec le personnel ATSEM
Monique Houlné, Christian Haessler et Jean-Pierre Piela ont rencontré les ATSEM et personnel de ménage des communes de Maisonsgoutte, Saint Martin et Steige en présence de la secrétaire de mairie de Maisonsgoutte.
C’était la 1ère rencontre de ce type, qui a permis d’évoquer :
- La question des espaces partagés et du ménage (une rencontre aura lieu courant août avec la MJC pour avancer sur ce point)
- La période transitoire de septembre à novembre (avec les besoins d’équipement et des mises aux normes à Maisonsgoutte)
- Les incertitudes actuelles quant aux besoins en ménage, le transport scolaire, les horaires scolaires, l’accompagnement des petits, etc.
- La difficulté à dimensionner certaines activités : cela se fera progressivement selon les pratiques et les besoins.
- Monique Houlné s’interroge sur le matériel de ménage et suggère de prendre l’attache des menuisiers pour l’entretien des parquets
- Il faudra acquérir quelques équipements et produits.
3.2 Divers
Jean-Pierre Piela évoque l’équipement en fibre et indique qu’il faut retenir un opérateur. Vialis est mentionné ainsi qu’Orange, la question du coût de la prestation est posée.
Pour l’éclairage public, Bernard Wolff prendra l’attache de Pontiggia, qui avait accepté de démonter en urgence les 4 lampadaires. Il présente des photos de l’escalier en cours de montage.
Jean-Pierre Piela indique qu’il faudra aussi instaurer le RIFSEEP.
Le Président,
Jean-Pierre PIELA,
Le secrétaire,
Olivier SEYLLER,