17 Juil CR Comité Syndical SIVU Honcourt 16/12/19
COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT DU 16.12.19 (mairie de Breitenbach)
Délégués présents : MM. BLANQUART Benoît, BAUER Rémy, DENILAULER Hubert, PIELA Jean-Pierre, SCHIEBER Olivier, SEYLLER Olivier, SPIES Rémy, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles.
Invité : M. KOCH Sébastien, CAUE
1) Approbation du Compte-Rendu de la réunion du 23.09.19
Les présents approuvent à l’unanimité le Compte-Rendu de la réunion du Comité Syndical du 23.09.19
2) Communications
Le Président évoque les récentes inaugurations de périscolaires à Saint Maurice et Neuve-Eglise. Deux projets de périscolaires doivent compléter le dispositif dans la vallée de Villé : Dieffenbach-Neubois et le SIVU du Honcourt.
Quelques réunions du COPIL ont permis de régler des points mineurs (cloisons, dispositifs anti-pincement, contrôle d’accès, etc.).
3) Mobilisation de bois local
Ces mêmes réunions de COPIL ont permis d’avancer sur la proposition de mobilisation de bois local. Ainsi, les propositions suivantes ont été faites aux architectes :
- bardage en châtaignier
- salles de classes en parquet chêne
- salle d’évolution en parquet frêne
- mobilier intérieur en épicéa ou sapin
Le cabinet d’architecture F&F indiquera les surfaces nécessaires afin de prévoir les coupes en forêt communale de Breitenbach voire en forêts privées (châtaigniers).
Plusieurs points restent à éclaircir, par exemple comment intégrer cette démarche dans les marchés publics ou quelles garanties quant à la tenue des bois.
Le Comité Syndical approuve ces propositions qui feront l’objet d’échanges avec Fibois, F&F et la Région pour réussir la mise en œuvre du projet, sous réserve des contraintes techniques et économiques.
4) Missions SPS et CT
Dans le cadre de la consultation pour le choix des missions Sécurité Protection de la Santé et Contrôle Technique et suite à l’analyse des offres, le Comité Syndical décide de retenir les Bureaux suivants :
- mission SPS : Alpes Contrôles pour un montant de 5 197,50€HT
- mission CT : Dekra pour un montant de 12 470€HT
5) Frais de secrétariat
Le Président indique que la secrétaire de mairie de Breitenbach a consacré les temps suivant à l’administration du SIVU :
- formalités de constitution du SIVU : 14h
- convention CAUE : 4h
- organisation du concours de maîtrise d’œuvre : 22h
- préparation du budget : 4h
- adhésion alsacemarchepublic : 4h
- consultation des banques : 4h
- recherche de subventions : 16h
- préparation des comités syndicaux : 5h
- comptabilité : 5h
Ceci correspond à un montant total de 3638,70€ qu’il est proposé de reverser à la commune de Breitenbach.
Le Comité Syndical approuve cette proposition.
6) Divers
Sébastien Koch évoque le planning à court terme :
- PLUi approuvé le 12.12.19
- remise imminente de l’APD qui permettra le dépôt de permis et figera l’estimation financière et la rémunération de F&F : réunion du Comité Syndical début janvier
- sollicitation de la DETR avant le 15.01.20
Le Président,
Jean-Pierre PIELA