22 Juil CR Comité Syndical SIVU Honcourt 12/02/2024
PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT
Séance du 12.02.24
Sous la présidence de Jean-Pierre PIELA
Conseillers titulaires élus : 12
Conseillers titulaires en fonction : 12
Conseillers titulaires présents : 10
Conseiller suppléant présent : 1
Délégués titulaires présents : Mmes & MM. BAUER Rémy, BESSOT Bénédicte, HAESSLER Christian, HOULNÉ Monique, MULLER André, PIELA Jean-Pierre, RENTZ Anne-Hélène, RICHARD Sébastien, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard
Déléguée suppléante : GUTHMANN Monique
Délégué titulaire excusé : ZIMMERMANN Gilles
- Approbation du Compte-rendu de la séance du 21.12.23
1.1) Approbation
Les membres du Conseil Syndical approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 21.12.23
1.2) Secrétaire de séance
Les présents désignent Rentz Anne-Hélène comme secrétaire de séance.
- Finances
2.1) Situation
Jean-Pierre Piela présente l’état des dépenses du projet scolaire et périscolaire.
A ce jour, en coûts TTC, nous avons dépensé 5 044 388€ pour les travaux, 148 000€ pour l’achat de terrains, 100 000€ pour les équipements (mobilier, TBI, etc.) et 984 784€ pour la maîtrise d’œuvre.
Il reste près de 900 000€ à payer dans le cadre du marché.
Les dépenses supplémentaires approuvés par le Comité Syndical concernent le SDEA (41 000€), éclairage public (13 700€) et les avenants.
Il n’y a jusque-là pas de dérive importante des coûts sur ce projet.
2.2) Compte Administratif 2023
La Trésorerie n’ayant pas été en mesure de transmettre à temps le Compte de Gestion, l’approbation du CA est remise à la prochaine séance.
Jean-Pierre Piela présente l’essentiel du bilan.
- Fonctionnement du pôle
3.1) Principales observations
- En semaine 6, il y a eu absence d’une ATSEM, avec nécessité d’une réponse urgente pour la remplacer au niveau de l’accompagnement dans le bus et le ménage. Les communes via les élus et agents techniques ont pu suppléer à l’absence, mais une procédure reste à formaliser
- Nécessité de créer rapidement le groupe WhatsApp des élus, secrétaires de mairie, ATSEM et agents techniques des quatre communes
- Monique Houlné souligne qu’elle avait la possibilité de solliciter une personne en remplacement de l’agent absente : quelle procédure pour le remplacement ?
- L’accompagnement dans les bus nécessite-t’il un agrément de la Région en cas de remplacement ponctuel ? Auquel cas, faut-il identifier des remplaçants possibles ?
- Christian Haessler évoque la demande par des parents d’élèves d’un arrêt supplémentaire du bus à Maisonsgoutte. Le sujet sera certainement abordé en réunion du Conseil d’Ecole. Une réponse favorable pourrait susciter d’autres demandes de ce type dans d’autres communes
- En cas de grève des enseignants, il faudra également prévoir une liste de personnes prêtes à accueillir des élèves. En cas d’absence non remplacée d’un(e) enseignant(e), les élèves pourraient être répartis dans d’autres classes…
- Sont évoqués aussi les problèmes récurrents qui restent à régler :
- Disjoncteur, réglage de l’allumage automatique des lumières des couloirs
- Température trop élevée à l’étage
- Efficacité insuffisante de certains produits de nettoyage
- Problème de la cour glissante (un rainurage est prévu) et des gouttières
3.2) Rencontres
- Une rencontre élus/ATSEM est programmée le vendredi 23.02 à 17h45 sur place
- Une visite des lieux sera proposée à Mme la Sous-Préfète et Mme l’Inspectrice de l’Education Nationale
- Problématique Zone Humide
4.1) Témoignages
Monique Guthmann indique qu’elle a recueilli le témoignage de M. Wolff, qui exploitait le pré sur lequel a été construit le groupe scolaire et périscolaire : le terrain n’était pas humide car un fossé évacuait les eaux vers la rivière.
La commune de Maisonsgoutte va formaliser ce témoignage qui sera transmis à la DDT pour échanges.
- Ressources humaines
5.1) Délibérations
Jean-Pierre Piela indique que les délibérations ont été transmises au Centre de Gestion pour avis (obligatoire) du CST. Seule la délibération relative à la création des emplois a été validée.
- Divers
6.1) Inauguration
Le Comité Syndical fixe l’inauguration du pôle scolaire et périscolaire au 20 avril 2024, avec une partie officielle le matin et la visite tout public l’après-midi. Une concertation des élu et secrétaires de mairie sera organisée pour cette organisation.
6.2) Avis favorable d’ouverture
Christian Haessler indique que l’autorisation d’ouverture reste conditionnée à la levée de certaines réserves. Un registre devra être mis en place par la commune.
6.3) Toilettes
Les toilettes des maternelles n’ont pas de parois séparatives : le Comité Syndical approuve à l’unanimité la mise en place de telles parois.
6.4) Parents d’élèves
- Le stockage des documents et la domiciliation de l’association des parents d’élèves devront être précisés lors d’une rencontre avec ses représentants.
- Une découverte de l’école à l’intention des parents devra être organisée. Il conviendra de revoir avec les enseignants s’ils organisent classe par classe une visite pour les parents
- La circulation est à présent fluide, les arrêts minute ne posent pas de problème.
Le Président La secrétaire de séance
Jean-Pierre PIELA Anne-Hélène RENTZ