22 Juil CR Comité Syndical SIVU Honcourt 11/03/24
PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT
Séance du 11.03.24
Sous la présidence de Jean-Pierre PIELA
Conseillers titulaires élus : 12
Conseillers titulaires en fonction : 12
Conseillers titulaires présents : 8
Conseiller suppléant présent : 0
Délégués titulaires présents : Mmes & MM. BAUER Rémy, BESSOT Bénédicte, HAESSLER Christian, MULLER André, PIELA Jean-Pierre, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles
Délégués titulaires excusés : Mmes et M. HULNE Monique, RENTZ Anne-Hélène, RICHARD Sébastien
Délégués suppléants excusés : MM. DUPARCQ Loïc, VEST Christian
1) Approbation du Compte-rendu de la séance du 12.02.24 et désignation du secrétaire de séance
Les membres du Conseil Syndical approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 12.02.24.
Les présents désignent Seyller Olivier comme secrétaire de séance.
- Finances
2.1 Comptes Administratif et de Gestion 2023
Jean-Pierre Piela présente le Compte de Gestion et le Compte Administratif 2023.
Fonctionnement
- Dépenses : 71 489,18€
- Recettes : 114 757,00€
- Résultat reporté : 99 397,59€
Investissement
- Dépenses : 2 305 908,60€
- Recettes : 2 140 394,35€
- Résultat reporté : 254 336,12€
En l’absence du Président, le Conseil Syndical approuve à l’unanimité le Compte de Gestion et le Compte Administratif.
2.2 Affectation des résultats
Le Conseil Syndical approuve à l’unanimité l’affectation des résultats au budget primitif 2024, soit :
Fonctionnement
- 002 : 142 665,41€
Investissement
- 001 : 88 821,87€
2.3 Budget Primitif 2023
Le Président présente un budget établi sur la première année pleine de fonctionnement de l’école et du périscolaire.
Fonctionnement
- Dépenses : 400 000€ (dont 158 000€ de virement à la section d’investissement)
- Recettes : 257 334,59€
- Résultat reporté 2023 : 142 665,41€
Investissement
- Dépenses : 3 475 000€
- Recettes : 3 386 178,13€ (dont le virement de 158 000€ de la section de fonctionnement)
- Affectation des résultats 2023 : 88 821,87€
Les membres présents approuvent à l’unanimité le budget primitif 2024 du SIVU du Honcourt.
Christian Haessler indique que lors d’un échange avec la Conseillère aux Décideurs Locaux, la possibilité de solliciter le FCTVA au bout d’un an (au lieu de deux) a été évoquée. Il va essayer d’avoir plus d’information sur ce point. Jean-Pierre Piela indique que ce serait bienvenu pour le SIVU dans sa phase actuelle d’importants investissements.
- Pénalités
Jean-Pierre Piela évoque les difficultés de respect des délais liées à certaines entreprises. Il propose la mise en œuvre des pénalités prévues par le marché.
Le Comité Syndical approuve à l’unanimité l’application de pénalités aux entreprises Hunsinger et Zwickert.
3) Fonctionnement du pôle
3.1 Entretien des locaux
La rencontre entre élus et ATSEM du 23.02.24 a mis en évidence la difficulté de faire le ménage de manière satisfaisante avec le volume d’heures dédié.
Le Comité Syndical approuve à l’unanimité une augmentation de quatre heures hebdomadaires du temps de ménage hors vacances scolaires. Une proposition sera faite pour le prochain Bureau Syndical, avec éventuellement recrutement d’une personne.
3.2 Problématique Zone Humide
Jean-Pierre Piela rappelle à la commune de Maisonsgoutte la nécessité de formaliser les témoignages qui seront transmis au BE Climax en vue des échanges avec la DDT.
Le Président Le secrétaire de séance
Jean-Pierre PIELA Olivier Seyller