03 Déc CR Comité Syndical SIVU Honcourt 02/10/23
PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU
COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT
Séance du 02.10.2023
Sous la présidence de Jean-Pierre PIELA
Conseillers titulaires élus : 12
Conseillers titulaires en fonction : 12
Conseillers titulaires présents : 11
Conseiller suppléant présent : 1
Délégués titulaires présents : Mmes & MM. BAUER Rémy, BESSOT Bénédicte, DUPARCQ Loïc, HAESSLER Christian (arrivé à 20h30), HOULNÉ Monique, MULLER André, PIELA Jean-Pierre, RENTZ Anne-Hélène, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles
Délégués suppléants présents : Mme & M. GUTHMANN Monique, LIROT Luc
Invités : Mme & M. BOHN Laurence, HOLWECK Jean-Philippe
- Approbation du Compte-rendu de la séance du 19.07.23
1.1) Approbation
Les membres du Conseil Syndical élus le 13 juillet 2020 (Mmes & MM. BAUER Rémy, BESSOT Bénédicte, MULLER André, PIELA Jean-Pierre, RENTZ Anne-Hélène, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles) approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 19.07.23
1.2) Secrétaire de séance
Les présents désignent Loïc Duparcq comme secrétaire de séance.
- Installation du Comité Syndical (Cf PV)
2.1) Séance d’installation
Le doyen de l’Assemblée et Président sortant Jean-Pierre PIELA accueille les conseillers nouvellement élus. Il évoque l’ambition du projet de pôle scolaire et périscolaire, les difficultés inhérentes à un tel projet et souhaite de pouvoir porter durant ce mandat les projets dans l’esprit du précédent Comité Syndical en travaillant dans une ambiance conviviale, ouverte et constructive.
Il installe le nouveau Comité Syndical :
Breitenbach :
Titulaires
Mme BESSOT Bénédicte
- PIELA Jean-Pierre
Mme RENTZ Anne Hélène
Suppléants
Mme BRUNTZ Patricia
Mme JERMANN Cindy
Maisonsgoutte
Titulaires
- HAESSLER Christian
- WOLFF Bernard
- ZIMMERMANN Gilles
Suppléants
Mme GUTHMANN Monique
- VEST Christian
Saint-Martin
Titulaires
- BAUER Rémy
- MULLER André
- SEYLLER Olivier
Suppléants
Mme BERTSCH Océane
Mme DOLLÉ Marina
Steige
Titulaires
- DUPARCQ Loïc
Mme HOULNÉ Monique
- RICHARD Sébastien
Suppléants
- LAVIGNE David
- LIROT Luc
- Election du Président
3.1) Election du Président
Jean-Pierre PIELA sollicite les présents pour la présidence du SIVU. En l’absence de candidature, il propose la sienne. Il n’y a pas d’autre candidature.
Après vote :
- PIELA Jean-Pierre : 11 voix
Bulletin blanc : 1
- PIELA Jean-Pierre est proclamé Président et installé immédiatement.
Il donne connaissance des statuts du Comité Syndical et de l’article L5211-10 ayant trait à la constitution du Bureau.
- Election des vice-présidents
4.1) Définition du nombre de vice-présidents
Le Président propose de créer trois postes de vice-présidents. Le Comité Syndical approuve à l’unanimité cette proposition.
4.2) Election du 1er vice-président
Christian HAESSLER présente sa candidature. Il n’y a pas d’autre candidature.
Après vote :
- HAESSLER Christian : 10 voix
- MULLER André : 1 voix
Bulletin blanc : 1
- HAESSLER Christian est élu 1er vice-président et installé immédiatement.
4.3) Election du 2ème vice-président
André MULLER présente sa candidature. Il n’y a pas d’autre candidature.
Après vote :
- MULLER André: 11 voix
Bulletin blanc : 1
- MULLER André est élu 2ème vice-président et installé immédiatement.
4.4) Election du 3ème vice-président
Monique HOULNE présente sa candidature. Il n’y a pas d’autre candidature.
Après vote :
Mme Monique HOULNE : 11 voix
Bulletin blanc : 1
Mme Monique HOULNE est élue 3ème vice-présidente et installée immédiatement.
- Election du Bureau
4.1) Election du Bureau
Les statuts prévoient un Bureau composé du Président et des vice-présidents ainsi que d’un délégué par commune.
Les quatre communes présentent chacune une candidature :
Breitenbach : Bénédicte BESSOT
Après vote :
BESSOT Bénédicte : 12 voix
Mme BESSOT Bénédicte est élue membre du Bureau et installée immédiatement.
Maisonsgoutte : Bernard WOLFF
Après vote :
WOLFF Bernard : 12 voix
- WOLFF Bernard est élu membre du Bureau et installé immédiatement.
Saint Martin : Rémy BAUER
Après vote :
BAUER Rémy : 11 voix
Bulletin blanc : 1
- BAUER Rémy est élu membre du Bureau et installé immédiatement.
Steige : RICHARD Sébastien
Après vote :
RICHARD Sébastien : 12 voix
- RICHARD Sébastien est élu membre du Bureau et installé immédiatement.
- Finances
5.1) Approbation de devis
Le Conseil Syndical approuve à l’unanimité :
- La mise en place de l’éclairage public par l’entreprise Pontiggia pour un montant de 10 355€HT
- La réalisation du trottoir le long du bâtiment par l’entreprise Thierry Muller pour un montant de 8 437,70€HT
- L’enrobé de la cour des maternelles en concassé drainant et Urbalith par l’entreprise Thierry Muller pour un montant de 18 737,90€HT
- Signalétiques
7.1) Signalétique extérieure
Les conseillers syndicaux approuvent la pose d’un panneau « périscolaire » à l’entrée de celui-ci.
7.2) Signalétique intérieure
Les propositions concernant différentes salles ont été faites par les responsables du périscolaire. Les présents approuvent les modifications suivantes :
- Bibliothèque à la place de BCD
- Réfectoire à la place de salle de repas
- Salle de repos
7.3) Signalétique des ateliers et salles de classe
Il s’agit de nommer les deux salles servant d’atelier et les 8 classes maternelles et primaires.
Ateliers :
- Lutins
- Würtzel
Salles de classes : il est proposé de confier aux enseignants la dénomination des différentes salles avec comme fil conducteur un thème nature local (arbres, fleurs, oiseaux, insectes, etc.).
- Bilinguisme
8.1) CR de la rencontre avec l’association Eltern
Sept familles s’étant inscrites sur la plateforme bilinguisme, un échange a été organisé entre des représentants du SIVU (HAESSLER Christian, WIRTH Marina), la directrice de l’école (BOHN Laurence), un membre de l’association Eltern (WILDY Anne), des agents de la CeA (FICHTER Virginie, directrice du bilinguisme, OTT Yanis, stagiaire, et VRAUX Marie-Laure, cheffe du projet bilinguisme) et le Conseiller pédagogique en allemand (ZUGMEYER Bertrand).
Laurence Bohn et Christian Haessler font part de leurs retours quant à cette réunion :
Laurence Bohn indique qu’elle a réuni ses collègues et exprime les difficultés que générerait l’ouverture d’un site bilingue à Maisonsgoutte, site qui serait selon elle plus approprié à Villé.
Christian Haessler indique qu’un 1er échange avait eu lieu au sein du Comité Syndical bien en amont de cette réunion. La CeA met des moyens importants pour le développement du bilinguisme et souhaite passer de 30 à 50% d’écoles bilingues (primes aux enseignants, formations, échanges transfrontaliers). Il trouve légitime d’étudier la faisabilité d’une école bilingue.
Les échanges portent sur les points suivants :
- Les enseignants bilingues (ni même les enseignants tout court) ne sont pas pléthoriques
- A Fouchy, le bilingue a démarré avec 32 élèves, le nombre a sensiblement diminué. Les élèves des communes de Bassemberg, Fouchy et Lalaye ont parfois eu des problèmes d’accès au périscolaire en raison de la présence d’élèves bilingues d’autres communes : l’option bilingue sert parfois de raison pour trouver une place en périscolaire
- L’ouverture de Maisonsgoutte atténuerait ces problèmes et permettrait de stimuler l’enseignement bilingue dans la vallée et de faciliter la création de classes au collège
- Le collège de Villé n’est pas prêt pour l’accueil (c’est le collège de Châtenois qui accueille)
- L’enseignement bilingue contraint parfois les classes monolingues à deux voire trois niveaux
- Un niveau par classe est un confort pour l’enseignant et pour les enfants
- Les parents d’élèves bilingues devraient être capables de les accompagner dans cette option, ce n’est pas tjs le cas
- L’anglais en option bilingue n’est pas possible en Alsace
- Le projet de Maisonsgoutte doit garantir l’accès au périscolaire pour les élèves des quatre communes
- Il faut rassurer les enseignants qui attendent l’ouverture du pôle de Maisonsgoutte et s’y préparent depuis de longs mois
- La réflexion doit se faire au niveau intercommunal
Il est convenu de poursuivre la réflexion par un échange sur l’expérience de Fouchy au travers du témoignage du Président du SIVU du Giessen.
- Actualités
9.1) Problématique DECI
Le président rend compte que le débit du poteau d’incendie au droit de la ZAIM n’est que de 43m3/h au lieu des 60m3 règlementaires. Une solution rapide est la mise en place d’une réserve en attendant le prolongement de la conduite de Saint-Martin vers Steige, prévue en 2025 (étude environnementale en cours). La compétence relève de la commune de Maisonsgoutte. Christian Haessler souhaite que la communauté des communes soit interpellée et estime qu’il est légitime que le SIVU porte en partie.
9.2) Evolution des travaux
Plusieurs retards notoires liés à des facteurs multiples sont constatés. Il est peu probable que les travaux soient achevés pour la Toussaint et il y a lieu d’informer les parents d’une ouverture plus probable en janvier 2024.
Anne-Hélène Rentz indique que cet entre-deux est difficile, les périscolaires provisoires manquent d’équipements.
Les présents évoquent également un déménagement plus difficile durant les congés de fin d’année et se demandent si un déménagement partiel avant la fin des travaux est envisageable…
9.3) Rencontre avec les enseignants et le personnel
Une rencontre pour présenter l’état d’avancement est programmée le 17.10 à 17h au SIVU.
Le Président Le secrétaire de séance
Jean-Pierre PIELA Loïc DUPARCQ