Conseil Municipal du 8 juillet 2010

Conseil Municipal du 8 juillet 2010

Absents : MM. FREY Daniel (exc.), HAAS Fernand (exc.),  KUBLER Marcel (exc.), LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck (exc.)

1) Compte-rendu

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 28.05.10. Mme Viviane NEVEUX-OUY souhaite que sa remarque concernant son opposition à l’augmentation de l’indemnité des adjoints figure dans le compte-rendu.

2) Communications

Le Maire informe le Conseil :

  • du succès de la fête du Champ du Feu et du 10è anniversaire du Parc Alsace Aventures, avec une cérémonie sympathique regroupant les acteurs de cette belle aventure ;
  • de la très belle et imaginative fête des ripailles de l’association L’Abreuvoir ;
  • du succès de la fête de l’école à St Martin cette année ;
  • du beau succès aussi de la manifestation « Breitenbach se souvient » articulée autour d’une très intéressante expo et de deux conférences bien suivies.

3) Finances

Le Conseil approuve :

  • la location du logement de la mairie à M. KOHL Christophe pour un loyer mensuel de 450€ et des charges mensuelles de 100€
  • l’achat du logiciel « URBIX »concernant le droit du sol et d’un logiciel de gestion du cimetière
  • les décisions modificatives suivantes : aire de jeux (Opération 136) + 3000€, logiciels (Opération 85)  +2000€ ; travaux à l’église (Opération 130) -5000€.
  • l’avenant au contrat d’assurances de 454€ pour assurer Melle Elodie RISCH et M. Rémy SAUER lorsqu’ils utilisent leur voiture personnelle dans le cadre de leurs missions communales
  • la revalorisation du salaire d’Audrey WOLFER au regard des responsabilités qu’elle assume à présent au niveau du secrétariat de mairie, soit 12.20€ en salaire horaire brut à compter du 1er juin 2010.
  • l’occupation du Domaine Public par France Télécom et le montant des Redevances tarifaires plafonnés et actualisés selon les modalités du décret 2005-1676 du 27/12/2005 équivalant à 433,06€ pour l’année 2010.

Le Conseil institue un tarif de redevance d’occupation du Domaine Public de 30€ par journée en cas de vente, de vente itinérante ou de manifestation festive (cirque, fête foraine,…)
Le Conseil approuve un contrat de location entre la Commune et M. Bertrand ARMBRUSTER concernant une partie des parcelles 4, 5 et 53 en section 12, pour une durée de trois ans renouvelable, au tarif de 25€ par an.

4)  Bâtiments

Le Conseil fait le point sur les derniers ajustements à mettre en œuvre pour rendre l’aire de jeux opérationnelle.
Le Conseil approuve la consultation pour les travaux de rénovation de l’école sur la base des estimations de l’architecte Hubert WACH :

  • couverture du pan sud : tôle (à cause de la faible pente) ou panneaux photovoltaïques sur toute la toiture
  • couverture du pan nord : tranche optionnelle
  • isolation intérieure et extérieure de la partie haute
  • peinture des façades en tranche optionnelle
  • il autorise le Maire à signer toute pièce relative à ce marché.

5) Assistance à Maîtrise d’Ouvrage

Le Conseil approuve la consultation pour assistance à Maîtrise d’Ouvrage en vue de la programmation du réaménagement des rues de la Commune.

6) Personnes âgées

Le Maire indique qu’Elodie RISCH est à présent installée en mairie et qu’elle a commencé le travail auprès des personnes âgées. Il évoque comme 1ère action la mise en œuvre du Plan Canicule.

7) Divers

Le Conseil :

  • renonce au droit de préemption dans la vente de l’immeuble de M&Mme DILLENSEGER André
  • approuve la convention avec la chorale FREESON

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