02 Juin Conseil Municipal du 7 mai 2015
Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, CHARLET Karine, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Liliane, DILLENSEGER Pascal, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNE Marie-Louise, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, MATTERA Aurélie, PIELA Jean-Pierre, RITTER Christophe
Conseillère absente : Mme KAMMERER Evelyne (exc.)
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20.03.15.
2) Communications
Le Maire informe les conseillers sur :
- l’installation d’un visiophone à l’entrée de la mairie
- les réunions :
- d’Examen Conjoint concernant la Déclaration de Projet d’hôtellerie sur le site Espace Nature (23.04)
- d’examen du PLU au regard de la Loi Montagne devant la Commission Départementale Nature, Paysages et Sites (04.05)
- consacrée au projet (esquisses) d’hôtellerie « hyttes scandinaves » en présence de l’architecte norvégien Reiulf RAMSTAD (24.04)
- le passage de la commission d’accessibilité et de sécurité à la Villa Mathis (06.05) et au camping Niedermatten (16.04)
- les travaux en cours de restauration de l’orgue
Raymond KOENIG rend compte d’un problème d’inondation chez un particulier. Malgré le curage du fossé par la Commune, le problème reste posé. Le propriétaire devra revoir l’état de son branchement au réseau pluvial, à ses frais.
Hubert DENILAULER informe qu’un rallye automobile est prévu les 23 et 24 octobre avec une spéciale dans la montée du Kreuzweg.
3) Voirie
Raymond KOENIG fait le point sur différents problèmes de voirie :
- rue des Vosges :
- la proposition de consultation du SDAUH en vue d’une prestation d’AMO pour l’aménagement d’une partie de la rue des Vosges est approuvée à l’unanimité
- sollicitation de M et Mme SCHNEIDER pour l’amélioration de l’accès à leur propriété
- rues du Moulin et du Stade : régulièrement des gouttières sont endommagées chez Mme NEVEUX-OUY et M et Mme DILLENSEGER Alphonse par des camions qui s’engagent dans ces ruelles sur indication du GPS. Le Conseil approuve l’installation de panneaux :
- de limitation de hauteur en bas de la rue du Stade
- d’interdiction de circulation des camions et de hauteur limitée à l’entrée de la rue du Moulin (sur le ban de St Martin)
- école : avec la mise en place de barrières sur le trottoir se pose une question de priorité au niveau de l’école. La priorité appartient aux voitures qui s’engagent dans la rue. Le Conseil décide de ne pas mettre de panneau
- rue de la Paix : il y a également un problème de gouttière à l’entrée de la rue de la Paix (Mme LEDERMANN). A remarquer que la toiture déborde sur le domaine communal
- rue des Tilleuls : un problème d’écoulement d’eaux pluviales sur Domaine Privé (M et Mme FOUR) reste à régler
- rue du Stade : il conviendra de modifier l’accès au garage de M et Mme KREBS
4) Bâtiments
En vue de la rédaction de l’Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) le Conseil valide les priorités de la mise en conformité des Etablissements Recevant du Public en matière d’accessibilité :
- 2015 : école
- 2016 : salle des fêtes
- 2017 : mairie
Le maire évoque :
- l’audit d’Alter Alsace Energie sur la consommation d’énergie à la mairie
- la production photovoltaïque de l’école
5) Urbanisme
Suite à la réunion de la Commission d’Urbanisme, le Conseil décide :
- de ne pas maintenir l’emplacement réservé n°11 du PLU en cours de révision au niveau de M et Mme DOLLE Alphonse
- de confirmer le classement d’un terrain appartenant à l’entreprise Egelhof en zone UX malgré la présence de sanguisorbe, au regard de l’état du sous-sol et pour maintenir la possibilité de l’extension de l’entreprise.
6) Finances
Le Conseil décide :
- de solliciter une ligne de trésorerie de 150 000€ en raison des retards de remboursement des subventions
- d’accepter le réaménagement de la dette proposé par la Caisse d’Epargne qui permettra une économie de 12 000€
7) Secrétariat de mairie
La secrétaire de mairie sera en congé de maternité de mi-juillet à début janvier.
Le Conseil, après débat, approuve à l’unanimité la candidature du conseiller Vincent KOENIG et charge le Maire de préparer les termes de ce remplacement.
8) Echange de terrain
Charles FAHRLAENDER présente la proposition d’échange de terrain (6,24 ares) entre la Commune et M et Mme DOLLE Alphonse pour permettre l’extension de l’actuelle salle des fêtes.
Le Conseil approuve le principe de cet échange et charge le Maire de solliciter un géomètre pour la réalisation de l’arpentage.
9) Compte-Rendu des commissions
Commission cimetière
la commission propose de retenir pour 2015 la réalisation du Jardin du Souvenir et la réfection d’une partie du mur
elle demande que :
- les mises à jour sur web cimetière soient faites par le prestataire
- la charge des camions intervenant dans le cimetière soit inférieure à 3,5 tonnes et que cela soit affiché à l’entrée du cimetière (et communiqué aux entreprises intervenant sur les lieux)
- que l’on réfléchisse au devenir (et à l’entretien) des tombes du curé WEBER et de Sœur PERPETUE
Commission Jeunesse
Vincent KOENIG présente le nouveau numéro du bulletin destiné aux jeunes, YEP
Il évoque la sortie en forêt du 17 mai, qui a comme objectif de faire découvrir l’espace forestier aux jeunes accompagnés des parents, sous la conduite de Pascal DILLENSEGER, d’Éric FRERING et de Pierre KLOTZ.
Une enquête Juniorscopie est prévue par la Communauté des Communes cet automne. Elle sera réalisée courant mai à Breitenbach où une enquête de même portée avait été préparée par la commission Jeunesse.
CCAS
le 11 mai, les personnes qui réaliseront l’enquête Seniorscopie rencontreront :
- Mme Sylviane POUREAU, porteuse du projet « l’Awalé, café ludique itinérant »
- Mme Virginie HENIN, du Conseil Départemental
10) Divers
Le Conseil renonce à son droit de préemption dans la vente des biens situés en section 2 parcelle101, ainsi que section 4 parcelles 71 et 76.
Suite à la demande des enseignantes de modification des horaires de l’école afin de dégager une heure consacrée à l’aide personnalisée les vendredis à 15h, le Conseil émet un avis défavorable à cette proposition (deux abstentions : Mme Aurélie MATTERA, M. Christophe RITTER).