Conseil Municipal du 4 Septembre 2014

Conseil Municipal du 4 Septembre 2014

1)   Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes rendus des réunions du Conseil Municipal des 20.06.14 et 03.07.14
2)   Communications
Le Maire évoque :
– la rentrée scolaire et le terrible accident qui a coûté la vie à Victor SCHMITT, fils aîné de Mme Francine SCHMITT, Directrice de l’école de Breitenbach, ainsi qu’à son camarade et voisin Robin SCHMITT. Le Conseil observe une minute de silence en leur mémoire
–  les travaux de voirie et de réseaux pour lesquels l’entreprise CRESA doit encore intervenir pour la mise en place de nouveaux lampadaires et l’enlèvement de poteaux et réseaux aériens. Le Conseil adresse les remerciements à l’adjoint Raymond KOENIG pour son implication dans ce dossier et sa présence permanente sur le terrain
– les cérémonies de commémoration du centenaire des combats de la Charbonnière d’août 1914 avec la participation des Communes de Bellefosse, Belmont, Breitenbach et du Hohwald
– le concert du 21 septembre avec le Quatuor Florestan dans le cadre de la Journée du Patrimoine, sous l’égide de la Chorale Ste Cécile
– la venue d’élus bavarois le 8 septembre
3)   Finances
– terrain
Le Conseil approuve l’acquisition pour un montant de 4 504€ de l’emplacement réservé situé en section 5, parcelle 71
– Receveur Municipal
Le Conseil décide de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable. Il accorde au Receveur Municipal l’indemnité de Conseil au taux de 100%
– mobilier urbain
Le Conseil approuve l’acquisition :
– d’un abribus protégé des deux côtés, de couleur rouge, pour un montant de 2 367€HT. Un banc sera réalisé en régie
– de barrières « Province » à pommeau « city » de couleur rouge pour un montant de 139€HT/pièce
4)   Forêt
Les adjoints font le point sur les deux pistes en cours de création en parcelle 27.
C’est un chantier dans un secteur difficile, rocheux, avec de fortes pentes et des secteurs humides. Le chantier a connu deux imprévus :
– la piste supérieure doit traverser une conduite d’eau venant du Kreuzweg, qui est peu profondément posée : cela nécessite de reprendre cette conduite. Le Conseil approuve les travaux nécessaires et charge Raymond KOENIG de mener les concertations avec le SDEA afin que l’entreprise BARI puisse réaliser ces travaux durant le chantier
– la piste inférieure en cours de réalisation débouche sur un chaos rocheux et des sources : son tracé et l’emplacement de la place de stockage de bois doivent être modifiés. Le Conseil prend acte de cette situation.
5)   Chasse
Le Maire évoque la future location de la chasse.
Le Conseil :
– décide de répartir le produit de la location de la chasse entre les différents propriétaires fonciers  proportionnellement à la contenance cadastrale des fonds compris dans les lots affermés
– désigne DENILAULER Hubert et DILLENSEGER Pascal (suppléant : BLANQUART Benoît) pour siéger avec le Maire à la Commission Consultative Communale de la Chasse.
6)   Electrification rurale
Suite au décret n°2014-496 du 16 mai 2014 modifiant le décret n°2013-46 du 14 janvier 2013, L’Autorité Concédante de Breitenbach :
– demande de se soustraire au bénéfice du régime des aides à l’électrification rurale
– autorise le Maire à déposer une demande de retrait du bénéfice du régime des aides à l’électrification rurale auprès de M. le Préfet
7)   DIA
Le Conseil décide de ne pas préempter dans la vente du terrain référencé section 5, parcelle 71
8)   CR de la commission cimetière
Liliane DILLENSEGER rend compte de la réunion de la commission cimetière.
Celle-ci a pris connaissance du logiciel de gestion du cimetière et a évoqué les installations réglementaires récentes.
La commission a également analysé les tombes qui posent un problème de concession (pas de successeurs identifiés, refus de paiement, etc.).
Une prochaine réunion fera des propositions sur :
– les tombes du curé WEBER et des sœurs ainsi que les tombes non entretenues
– la création en régie d’un Jardin du Souvenir
– la révision du règlement et son affichage
– l’entretien du mur du cimetière et des grilles
– l’extension du cimetière et la création d’un chemin sur le haut
– la poursuite du pavage des allées
9)   Vœux, divers
L’adjoint Raymond KOENIG invite les conseillers à relever les compteurs d’eau.
Evelyne KAMMERER relaie une demande de l’association l’Abreuvoir pour la réalisation d’un abri devant la porte d’entrée de leur local. Il conviendra de faire une demande de travaux à ce sujet.

Le Maire,

Jean-Pierre PIELA

Affiché en Mairie le 5 Octobre 2014