19 Mar Conseil Municipal du 4 mars 2011
Absents : MM. LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck (proc. à DENILAULER Hubert)
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 21.01.2011
2) Communications
M. Francis DREYFUSS présente au Conseil le Trail du Wurzel (marche/course rapide organisée pour la 1ère fois dans le Val de Villé le 22 mai 2011, sur un parcours de 52,3km avec un dénivelé positif de 2 300m). Après les passages de l’Ungersberg et de la Grande Bellevue, le 1er ravitaillement aura lieu sur le site d’Espace Nature. La Commune est sollicitée pour le bon déroulement du trail dans sa traversée du ban communal. Une animation sur le site d’Espace Nature serait bienvenue (parapente, Parc Aventures).
Le Maire rend hommage à celui qui a présidé pendant 37 ans l’Office du Tourisme et qui n’a eu de cesse de faire connaître le Val de Villé, ses richesses, ses produits du terroir et ses potentialités, en étant aussi à l’origine de nombreuses manifestations.
Le Maire évoque :
- le bilan de la manifestation « 65 ans après, Breitenbach se souvient » et les perspectives d’une nouvelle manifestation autour d’un thème historique à définir;
- la réunion consacrée à la rénovation de voirie 2011 avec le SDAUH et TOPOS sur la rénovation de la voirie;
Charles FAHRLAENDER présente les échanges avec les entreprises sur le projet de signalétique ;
Mario SCHUMBERA indique que la sortie annuelle en forêt aura lieu le 28 mai.
3) Finances
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes administratifs principal et forestier 2010 ainsi que les comptes de gestion :
- budget principal :Fonctionnement
- recettes : 534 597,96€
- dépenses : 420 627,40€
- résultat : 113 970,56€
- report 09 : 299 863,40€
Investissement
- recettes : 96 926,95€
- dépenses : 161 850,08€
- résultat : – 64 923,13€
- report 09 : – 32 330,84€
Bilan : 316 579,99€
- Budget forestier :Fonctionnement
- recettes : 178 811,94€
- dépenses : 172 249,02€ (dont versement de 40 000€ vers le budget principal)
- résultat : 6 562,92€
- report 09 : 50 978,44€
Investissement
- recettes : 0,00€
- dépenses : 551,51€
- résultat : – 551,51€
- report 09 : 7 903,62€
Bilan: 64 893,47€
- Bilan global : 381 473,46€
Le Conseil approuve également à l’unanimité les affectations des résultats de fonctionnement 2010 à reporter sur l’exercice 2011, soit :
- Budget principal :
- déficit d’investissement : C/001 dépenses : 97 253,97€
- recette d’investissement : C/1068 : recettes : 97 253,97€
- excédent de fonctionnement : C/002 recettes : 316 579,99€
- Budget forestier :
- excédent d’investissement : C/001 : 7 352,11€
- excédent de fonctionnement : C/002 : 57 541,36€
4) Orientations budgétaires
Le Maire rappelle les atouts et faiblesses des finances communales et propose au Conseil de continuer à désendetter la Commune, quitte à décaler un investissement. Il évoque cependant la possibilité d’avoir recours à un prêt-relais TVA (remboursé en deux ans) ou de réaliser un emprunt pour un investissement qui diminue les coûts de fonctionnement et dont le temps de retour est attractif.
Le Conseil décide d’inscrire les dépenses d’investissement suivantes au BP 2011 :
- AMO SDAUH : 18 000€
- MO voiries : 12 000€
- MO école : 12 000€
- rénovation de l’école : 175 000€
- rénovation de la voirie communale : 355 000€
- étude de réseau de chaleur : 12 000€
- signalétique : 8 000€
- achat de terrain: 12 000€
5) Environnement
Le Conseil approuve la reconduite de la convention avec Alter Alsace Energie pour un montant estimé à 3 000€ correspondant à :
- la formation d’Elodie RISCH pour l’animation autour du réseau de chaleur et de l’incitation à la réduction de la consommation d’énergie
- la réalisation de visites énergétiques chez les particuliers (il est proposé au Conseil un accompagnement à hauteur de 50€ par visite, pour ramener le coût de 500€ d’une visite à 50€ pour un particulier, 400€ étant pris en charge par la Région/Adème, et 50€ dans ce cas par la Commune)
- l’accompagnement de la Commune sur les projets photovoltaïques et réseau de chaleur (suggestion : visite de réseaux de chaleur en fonctionnement et en installation)
- des visites commentées sur un thème particulier : puits canadien, VMC double flux, étanchéité à l’air, etc.
Le Conseil approuve le versement d’une subvention de 50€ par particulier engageant une visite énergétique avec un plafond de 1 000€ en 2011.
6) Charte graphique
Après présentation des enjeux par Vincent KOENIG, Daniel FREY et Charles FAHRLAENDER, le Conseil retient l’offre de Johann LORTHIOIR pour un montant 783€.
7) Divers
Le Conseil approuve :
- la mise à disposition du caveau les mardi matins à un groupe d’amateurs de peinture pour un montant annuel de 150€ ;
- le renoncement au droit de préemption dans le cadre de l’échange de terrain (parcelles sise en section 5 n° 238/17, 239/18, 15, 19 et 242/20) entre MM. BORMANN Paul et DIRWIMMER Richard et Jean-Marie;
Il fixe la journée Oschterputz au samedi 2 avril.