10 Oct Conseil Municipal du 3 septembre 2010
Membres absents : FAHRLAENDER Charles, STAUFFER Franck (exc.), LAULER Jean-Marie
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 29.07.10.
2) Communications
Le Maire informe le Conseil :
- des échanges avec le Conseil Général pour la mise à disposition de panneaux de signalisation dans le cadre des travaux forestiers (coupes mécanisées, débardage, etc.) réalisés à partir de la mi-septembre vers les cols du Kreuzweg et de la Charbonnière ;
- de sa rencontre avec des responsables du SDAUH sud (Mme Paulette ALBERT et M. Jean-Luc STAHL) : le diagnostic de la voirie communale a débuté, il durera deux mois. L’analyse du PLU est en cours. D’ici la fin de l’année pourra se mettre en œuvre la programmation pluriannuelle. Elle devra intégrer les places du village. Prochaine réunion le jeudi 23.09 ;
- de l’activité du CCAS ;
- de la proposition de France Bleu Alsace (Guy WACH) de faire un reportage sur la Commune en octobre ;
- de la consultation d’entreprises en cours pour les travaux à l’école ;
L’adjoint Raymond KOENIG commente la visite du réservoir par les conseillers, visite qui a précédé cette réunion de Conseil. Il diffuse aux conseillers les feuilles de relevé des compteurs d’eau, en rappelant que 140 compteurs ont été changés cette année dans la commune ;
L’adjoint Mario SCHUMBERA précise la période des travaux forestiers (13 septembre-15 octobre) qui nécessitera la fermeture de la route départementale vers le Kreuzweg et la Charbonnière en journée. Une information des habitants de la Commune sera faite sur le site internet et par la diffusion d’une feuille d’information.
3) Finances
Le Conseil approuve :
- les travaux de réfection d’un chemin situé en parcelle 47 (glissement de terrain) par l’entreprise STEBLER Claude pour un montant de 2973,26€ ;
- la rénovation de la pelouse du stade par l’entreprise CSE de Duppigheim par carottage et ensemencement pour un montant de 2220,10€TTC (contre : Viviane NEVEUX-OUY) ;
- l’achat auprès de l’entreprise GIROD des panneaux nécessaires à la règlementation de la circulation à l’occasion des travaux forestiers pour un montant de 5 584,05€HT ;
- l’annulation des titres N° T-20 de 2007 et T-38 de 2008 pour l’école de parapente Grand Vol ;
- l’annulation du titre 92-2009, participation au logement presbytère par la Commune de Triembach-au-val ;
Le Conseil Municipal a constaté lors de sa séance du 19 mars 2010 que le compte administratif présente un excédent de fonctionnement de 332194.24 € ainsi qu’un déficit d’investissement de 32330.84 €.
Le Conseil décide à l’unanimité d’affecter ce résultat comme suit :
- C/1068 recette d’investissement : 32330.84 €
- Report de fonctionnement : 299863.40 €
4) Location du caveau et de la salle des fêtes
Le Conseil approuve le règlement ainsi que la convention pour la location de la salle des fêtes ou du caveau de la mairie. Les documents sont consultables en mairie et sur le site internet.
Il approuve également la procédure :
- réservation par écrit – mail, papier libre ou par demande disponible en mairie- au moins 15 jours avant la date souhaitée
- au moment de la demande, la secrétaire de mairie informe des conditions de location. Les documents devront être remis au complet et signés au plus tard lors de la remise des clés
- la remise des clés aura lieu le vendredi soir à 17h pour un week-end, la veille à 17h pour une location en semaine. La femme de ménage fera l’état des lieux avec le locataire et précisera les conditions de sécurité et de respect du voisinage
- les clés seront remises en mairie le lendemain dans la matinée. L’état des lieux sera établi avec la femme de ménage. En cas de problème (nettoyage insuffisant, casse de matériel, etc.), la somme retenue par la Commune sur la caution sera définie par le Maire ou un adjoint
5) Règlement du transport scolaire
Le Conseil approuve le règlement présenté par Vincent KOENIG et concernant le transport scolaire du RPI Breitenbach-Saint Martin, qui sera signé par les parents d’élèves en début d’année scolaire.
6) Recrutement d’un Bureau d’Etudes pour le projet de réseau de chaleur
Le Conseil approuve la consultation pour le recrutement d’un Bureau d’Etudes dédié spécifiquement au projet de réseau de chaleur. Il s’agit :
- de réaliser une étude de faisabilité pour une chaufferie au bois déchiqueté. Conforme au cahier des charges Adème-Région Alsace, elle devra prendre en compte les résultats et les préconisations retenues suite au diagnostic énergétique des bâtiments communaux réalisé sous maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Communes et de la pré-étude réalisée par Alter Alsace Energies ;
- de déterminer le périmètre approprié pour le réseau de chaleur, incluant les bâtiments communaux et les particuliers raccordables intéressés par la connexion à ce réseau de décrire la méthode et les moyens à mettre en œuvre pour la réalisation d’un tel projet, de préciser en particulier le nombre de réunions qui lui paraissent souhaitables ;
- d’analyser tous les aspects techniques, économiques, environnementaux et juridiques contenus dans le projet ;
- d’étudier et de présenter différents modes de financement possibles
Cette étude se fera en lien avec l’ONF qui gère les 750 ha de forêt communale. Elle devra mettre en perspective les possibilités de création de prestations et d’emplois ainsi que les retours économiques attendus.
7) Divers
- le Maire présente le rapport annuel du Smictom en 2009
- le Conseil prévoit l’inauguration de l’aire de jeux cet automne.