05 Juil Conseil Municipal du 28.05.2019
Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Pascal, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNÉ Marie-Louise, KAMMERER Evelyne, KOENIG Raymond, MATTERA Aurélie, PIELA Jean-Pierre.
Conseillers absents : Mme & MM. DILLENSEGER Liliane, KOENIG Vincent (exc, proc. à Jean-Pierre PIELA), RITTER Christophe (exc, proc. à Hubert DENILAULER)
1. Compte-rendu de la réunion du Conseil du 12.04.19
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12.04.19.
2. Communications
Le Maire rend compte :
- de la progression du projet école-périscolaire : les rencontres avec le bureau d’architectes F&F ont permis de retravailler certains points fonctionnels. Le SIVU va approuver le contrat avec F&F et solliciter un 1er emprunt bancaire
- des réunions publiques et sorties dans le cadre de Trame Verte et Bleue avec le soutien de la Maison de la Nature
- Il invite les conseillers au concert marial du jeudi de l’Ascension et à la sortie « vergers » du 1er juin.
3. Finances
3.1 Marché de travaux de voiries et d’aménagements
Le Maire présente le marché de travaux des rues des Tilleuls, des Vosges et du Moulin, du parking de l’Espace Socio-culturel et des aménagements du site Espace Nature ainsi des travaux TEPCV. Le montant du marché est de 431 574,25€HT pour la tranche ferme et 33 840,70€HT pour la tranche optionnelle retenue.
Le Conseil autorise le Maire à signer ce marché, à liquider les subventions liées et à poursuivre la recherche de financements notamment à travers un Fonds de Dotation.
3.2 Emprunts
Le Maire présente les besoins de financement au regard des investissements prévus en 2019.
Après analyse de la situation avec projection à l’horizon 2025, intégrant notamment les dépenses (école et périscolaire) et recettes (bail hôtel , yourtes et Parc Aventure, taxe de séjour, etc.) prévisionnelles, le Conseil approuve à l’unanimité la réalisation :
d’un emprunt de 200 000€ auprès de la Caisse d’Epargne sur une durée de 7 ans, au taux fixe de 0,75% (soit 5 438€ de frais financiers) et 250€ de commissions, échéances à capital constant
d’un prêt-relais de 350 000€ auprès de la Caisse d’Epargne sur une durée de trois ans, au taux fixe de 0,59% (soit 6 281,05€ de frais financiers) et 350€ de commissions
3.3 Décision Modificative
En vue des travaux programmés, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de levés topo (rue des Tilleuls, Espace Nature, etc.). Le Conseil approuve le devis du cabinet Schaller-Simler-Roth, soit 5 280€HT.
En raison d’une facture intermédiaire concernant l’ESC (électricité VONDESCHEER), il est necessaire d’affecter des crédits budgétaires à l’opération Rénovation et Extention de l’Espace socio-culturel :
- 21318 opération 122 (ESC) : +10 500€
- 2128 opération 26 (Liaison Eco-ludique): -10 500€
4. Situation à l’école
Le Maire évoque la situation de tension qui perdure depuis bientôt deux ans à l’école du fait du comportement inapproprié d’un élève. Il rappelle les multiples réunions avec les enseignantes, les parents, l’inspectrice Mme Charvet, les dispositions prises par le groupe de suivi de l’élève et les évolutions récentes ayant conduit à des arrêts de travail d’une partie du personnel enseignant et ATSEM.
Le Conseil déplore cette situation et sa durée et regrette qu’aucune solution satisfaisante pour tous ne puisse être trouvée. Il est conscient qu’à tout moment un accident grave est possible et souligne la patience et le professionnalisme des enseignantes et ATSEM.
Les conseillères Aurélie Mattera et Evelyne Kammerer proposent d’établir des contacts avec les services dédiés à l’enfance en danger.
5. Divers
Raymond Koenig évoque des points relatifs à la voirie communale qui nécessiteront d’être réglés rapidement, notamment l’acquisition d’une petite surface de voirie au niveau de l’Espace Socio-Culturel encore propriété privée.
Le Maire,
Jean-Pierre PIELA