06 Mar Conseil Municipal du 23 février 2012
Membres présents : DENILAULER Hubert, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, KUBLER Marcel, SCHUMBERA Mario, HULNE Daniel, HEINRICH Claude, SEITZ Adrien.
Membres absents : Mme NEVEUX-OUY Viviane (proc. à SEITZ Adrien), MM. FREY Daniel (proc. à KOENIG Vincent), LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck
1) Communications
Vincent KOENIG présente le projet de « dirt park » (ou vélocross) porté par un noyau de jeunes qui se réunissent les vendredis soirs au local de la salle des fêtes, encadrés par les animateurs de l’Espace Ados du Vivarium. Une réunion s’est tenue au « dirt park » de Neuve-Eglise pour découvrir cette réalisation. Le Conseil est favorable au projet et prêt à venir en appui aux jeunes sur la construction de ce parc. La commission jeunesse sera invitée à travailler sur le sujet.
Le Maire évoque la nouvelle formule de bulletin communal.
2) Finances
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes administratifs principal et forestier 2011 ainsi que les comptes de gestion.
Budget principal :
- Fonctionnement
- recettes : 513 195,98€
- dépenses : 349 165,83€
- résultat : 164 030,15€
- Report 10 : 316 579,99€
- Investissement
- recettes : 309 121,10€
- dépenses : 541 020,59€
- résultat : -231 899,49€
- Report 10 : – 97 253,97€
Bilan 2011 : 151 456,68€
Budget forestier :
- Fonctionnement
- recettes : 141 038,95€
- dépenses : 191 221,23€
- résultat : -50 182,28€
- report 10 : 57 541,36€
- Investissement
- recettes : 0,00€
- dépenses : 9 580,38€
- résultat : – 9 580,38€
- Report 10 : 7 352,11€
Bilan 2011 : 5 130,81€
Bilan global 2011 : 156 587,49€
Le Conseil approuve également à l’unanimité les affectations des résultats de fonctionnement 2011 à reporter sur l’exercice 2012, soit :
- Budget principal :
- déficit d’investissement : C/001 dépenses : 329 153.46€
- affectation du résultat: 480 610,14€
- recette d’investissement : C/1068 : recettes : 329 153.46€
- recette de fonctionnement : C/002 recettes : 151 456.68€
- Budget forestier :
- déficit d’investissement : C/001 : 2 228,27€
- affectation du résultat : 7 359,08€
- recette d’investissement : C/1068 : recettes : 2 228.27€
- excédent de fonctionnement : C/002 : 5 359.08€
3) Amélioration informatique
Charles FAHRLAENDER et Vincent KOENIG évoquent la réunion avec Noël ADONET, responsable informatique de la Communauté des Communes, portant sur l’amélioration du dispositif informatique de la Commune. Quatre cibles :
- sauvegarde des données
- maintenance
- wifi pour visiteurs (réseau autonome)
- amélioration des postes
Le Conseil approuve le principe d’un investissement de 1 200€ pour réaliser cette opération.
4) Indemnité du Trésorier
Le Conseil décide :
- de demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil
- d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an
- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à compter de début janvier 2012 à Mme DESCHAMPS Nicole.
Le Conseil approuve également l’achat de 25 barrières et huit panneaux de signalisation routière auprès de M. KOENIG Raymond pour un montant de 400€.
5) Dépenses d’investissement 2011 début 2012
Le Conseil décide de compléter la délibération du 22.12.2011 sur les investissements 2012 afin de pouvoir engager des dépenses avant le vote du budget primitif. Les crédits ouverts en section d’investissement de l’exercice 2011 s’élevaient à 790 746€ hors remboursement de la dette, le quart de ces crédits représente donc 197 686€.
Le conseil autorise le maire à engager, liquider et mandater des dépenses sur les opérations suivantes pour les montants précisés ci-dessous :
- Opération 79 Tracteur : 115 000€
- Opération 93 Voirie : 40 000€
- Opération 109 Travaux à l’école : 10 000€
- Opération 122 Travaux à la salle des fêtes : 7 000€
- Total : 172 000€
6) Forêt
Le Conseil approuve les propositions de travaux forestiers 2012 de l’ONF présentées par Mario SCHUMBERA. Il conditionne cependant la mise en œuvre de certains de ces travaux aux coupes et recettes qui seront réalisées durant l’année.
Au programme :
- travaux de maintenance : 5 880€
- sylviculture : 29 500€
- infrastructures (entretien) : 9 210€
- infrastructures (création) : 7 000€
- honoraires des travaux : 1 820€
- Total : 53 410€
Le Conseil estime que la création d’une piste en parcelle 27 doit être financée par les recettes d’exploitation de cette parcelle. Il valide les travaux de sylviculture et discutera de la mise en œuvre du reste des travaux selon l’évolution de la situation budgétaire.
Le Conseil approuve l’attribution à M. HUBRECHT Gérard d’une coupe en section 12 parcelle 149 pour un montant de 40€ (contre : KUBLER Marcel).
7) Divers
Le Maire évoque le Rapport de Présentation du PLU. Ce rapport en deux exemplaires circulera auprès des conseillers pour lecture et annotations avec un retour pour le 20 mars. Le Conseil évoque également l’enveloppe urbaine prévue par le SCoT et interrogera le SDAUH et OTE sur l’opportunité d’y inclure les secteurs Kreuzweg et Espace Nature.
Vincent KOENIG informe le Conseil sur les aspects de réaménagement du RASED (Réseau d’Aide aux Elèves en Difficulté).
Le Conseil, à l’unanimité :
- compte-tenu de l’importance de ce service social en place depuis plusieurs années, considère qu’il ne peut accepter que le secteur de Villé soit privé de ces emplois à la rentrée prochaine ;
- demande à Monsieur l’Inspecteur d’Académie de revoir sa décision de supprimer les postes de maître E (spécialisé) et G (rééducateur) du RASED de Villé ;
- demande que la prise en charge des élèves les plus démunis et les plus en souffrance soit maintenue, voie développée en zone rurale.
Le Conseil valide la mise en œuvre d’une signalétique sur le nouveau tracteur, en relation avec la charte graphique.
Hubert DENILAULER évoque l’intérêt de trouver un lieu pour entreposer un certain nombre d’œuvres locales qui mériteraient d’être mises en valeur.
La Commune a mis en place des barrières de dégel à l’entrée des principaux chemins forestiers. La question se pose aussi pour les chemins ruraux au regard de certains dégâts.