Conseil Municipal du 20 novembre 2009

18 Déc Conseil Municipal du 20 novembre 2009

Membres présents : MM. DENILAULER Hubert, FAHRLAENDER Charles, FREY Daniel, HEINRICH Claude, HAAS Fernand, HULNE Daniel, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, KUBLER Marcel, PIELA Jean-Pierre, SCHUMBERA Mario, NEVEUX-OUY Viviane
Membres absents, excusés : MM. LAULER Jean-Marie, SEITZ Adrien (exc, proc. à M .Hubert DENILAULER), STAUFFER Franck (exc.)

1) Compte-rendu

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2009.

2) Communications

Charles FAHRLAENDER était présent au récent Congrès des Maires de France. Il relate les débats dont le grand débat sur la suppression de la taxe professionnelle en 2010.
Vincent KOENIG et Charles FAHRLAENDER font un résumé des points évoqués lors de la réunion du Conseil d’école du 13 novembre.
L’installation Wimax à la Salle des Fêtes, à l’initiative du Conseil Général, est maintenant opérationnelle. La société se propose de fournir aux particuliers qui le souhaiteraient un meilleur service haut-débit (Internet). Une rencontre est programmée.
Jean-Pierre PIELA a participé à la réunion de présentation du nouveau refuge dont disposera la SPA –actuellement basée à Lièpvre- à Ebersheim en mars 2010. L’investissement s’élève à 1,58 million d’euros. Une nouvelle convention sera prochainement proposée aux Communes avec une cotisation annuelle de l’ordre de 0,90 €/habitant/an.
Vincent KOENIG et Daniel FREY évoquent l’avancement de la réflexion autour du bulletin communal et du site Internet. Le prochain bulletin sortira en janvier 2010. Le bulletin Energies a rencontré un vif succès au vu des différents retours qui ont été faits à l’équipe municipale. Le site Internet rendra compte régulièrement d’autres expériences intéressantes menées dans le domaine de l’énergie par des habitants de la commune. D’autres bulletins spéciaux sont également projetés, qui porteront sur d’autres sujets.
Alter Alsace Energies a fait parvenir en mairie sa pré-étude sur la faisabilité d’une chaufferie-bois. Le temps de retour est estimé à une douzaine d’années. Des réunions sont prévues pour progresser sur le dossier.
Les communes ont l’obligation réglementaire de mettre en place un columbarium/jardin du souvenir, ainsi qu’un ossuaire au sein de leur cimetière municipal. Une rencontre avec l’entreprise GRAFF (Sainte Marie-aux-Mines) a débouché sur des propositions qui sont présentées au Conseil. Celui-ci approuve le principe des équipements à mettre en œuvre, qui seront proposés dans le cadre du budget 2010.
Le Maire a saisi le service des Domaines pour l’évaluation de trois terrains en projet de vente avant de se prononcer sur un éventuel achat.

3) Achats – travaux

Le Conseil approuve le devis de l’entreprise Les Couvreurs Rhénans (Duppigheim) pour la réalisation de travaux d’étanchéité à l’église St Gall pour un montant de 5162,30 € HT.
Le Conseil approuve l’achat de 10 rigoles métalliques de 4 m auprès de la société ZIMMER (Zimming) pour un montant de 30,74 €/m HT.
Devant les coûts annuels importants liés à la tonte du terrain de football et d’espaces verts, la municipalité propose d’acquérir une tondeuse. Le Conseil valide (abstention : Mme NEVEUX-OUY) le principe de cet achat en 2010, d’un montant prévisionnel de 15 000 €.
L’Unimog a été réparé et donne satisfaction. Néanmoins, le véhicule a près de 30 ans, et il convient d’envisager à terme son remplacement par un tracteur à usage polyvalent. Le Conseil valide cette orientation qui permettra de préparer le projet.

4) Location de l’appartement situé en mairie

Les ouvriers communaux ont terminé les travaux de réfection de l’appartement.
Il est décidé de remettre en location les lieux pour un loyer mensuel d’un montant de 450 € (hors charges). L’offre de location sera diffusée par le biais du site Internet de la commune et des tableaux d’affichage.

5) Fauchage des chemins 2010

L’entreprise SCHILLINGER de Neuve-Eglise a réalisé le fauchage des chemins ruraux cet été. L’opération a donné pleine satisfaction malgré le retard lié à une panne de matériel et à une commande tardive. Le Conseil approuve la reconduction de la prestation externalisée du fauchage l’année prochaine. Une consultation sera faite en ce sens.

6) CAE passerelle

La Région Alsace, Pôle Emploi et le Centre de Gestion du Bas-Rhin ont mis en place un nouveau dispositif très avantageux d’aide à l’emploi de jeunes de moins de 26 ans à destination des collectivités locales.
Pour exemple, l’emploi d’un jeune pour une durée hebdomadaire de 24 h sur 12 mois coûterait à la commune de l’ordre de 62 €/mois. La commune souhaitant par ailleurs développer un certain nombre de projets (mise à jour des archives communales, animation info énergie, animation auprès des personnes âgées, site Internet, etc.), le Conseil approuve à l’unanimité le principe d’un recrutement de deux emplois CAE passerelle sous réserve de trouver les personnes correspondant aux fiches de poste. L’accompagnement du Centre de Gestion est sollicité.

7) Logiciel chasse

Le fonctionnement du logiciel chasse a rencontré de nombreux problèmes informatiques. Le matériel est à présent opérationnel et la Trésorerie de Villé a pu effectuer les virements à destination des propriétaires. Néanmoins, certains RIB manquent ou sont rejetés et il conviendra de récupérer ces données au cas par cas.
Le Conseil approuve l’amortissement du coût du logiciel sur le montant de la chasse 2009.

8) Finances/divers

Le Conseil approuve la Décision Modificative suivante, pour régulariser l’achat des ordinateurs de l’école dans le cadre du projet Ecole Numérique Rurale:
Imputation 2183 op. 96 : + 15 000 €
Imputation 1641 + 15 000 €
Vincent KOENIG précise que les ordinateurs ont été livrés à l’école et que le tableau interactif est opérationnel. Une formation a également été dispensée à l’ensemble de l’équipe enseignante.
L’association FREESONS a informé de sa décision de ne plus se réunir au caveau de la mairie à partir d’octobre 2009. Le Conseil fixe la location des trois trimestres 2009 à 115 €.
Le Conseil approuve (abstention : M. KUBLER) l’adhésion au Comité Anti-Bruit pour un montant de 80 € en 2010.
Mme Evelyne MOREL a fait une proposition de carte de vœux (aquarelle de la Commune). Le Conseil décide d’en acquérir une cinquantaine d’exemplaires.
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