Conseil Municipal du 2 septembre 2011

Conseil Municipal du 2 septembre 2011

Membres présents : DENILAULER Hubert, MM.FREY Daniel, HAAS Fernand, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, HULNE Daniel, HEINRICH Claude, KUBLER Marcel, Mme NEVEUX-OUY Viviane, SCHUMBERA Mario, SEITZ Adrien.
Membres absents : MM. FAHRLAENDER Charles (proc. KOENIG Raymond), LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck (proc. DENILAULER Hubert).

1) Communications

Le Maire félicite Hubert DENILAULER et le FC Breitenbach pour la bonne organisation et la réussite de la fête du cinquantenaire du club. Il souhaite bonne rentrée à tous en évoquant les nombreux chantiers en cours ou à venir décrits dans les comptes-rendus hebdomadaires des réunions de la municipalité.
Hubert DENILAULER évoque les travaux de l’école qui se sont achevés pour la rentrée comme prévu. Le chantier s’est bien déroulé malgré les intempéries. Autre chantier, la mise en place des plaques de rues est en cours et devrait s’achever mi-septembre.
Raymond KOENIG fait le point sur les travaux voirie : l’entreprise CRESA intervient actuellement rue Beauregard pour la mise en souterrain des réseaux (éclairage public et téléphone). L’entreprise VOGEL interviendra à partir du 12 septembre.
Mario SCHUMBERA indique que les panneaux informant de la fermeture de la route départementale du 19 au 30 septembre de 8h à 17h (coupe de bois en parcelle 24 entre l’intersection Kreuzweg-Charbonnière et col de la Charbonnière) seront mis en place le 5 septembre.
Vincent KOENIG informe que le graphiste travaille sur le bulletin communal et le bandeau du site internet.

2) Finances

Le Conseil approuve à l’unanimité :

  • les avenants au marché des travaux de l’école, après avis favorable de la commission d’appel d’offres :
    • entreprise SANICHAUFFE : + 4 111,50€HT
    • entreprise DIMO DECOR : + 1 285,60€HT
  • l’avenant au marché des travaux voirie : la rémunération du Maître d’Œuvre TOPOS passe de 11 900€HT à 18 036,83€HT en raison du montant final du marché travaux
  • les travaux de rénovation de l’abribus :
    • entreprise SANICHAUFFE : 1 485,80€HT (faîtières et gouttières)
    • entreprise DIMO DECOR : 543,40€HT (peinture)
  • l’offre de la Caisse d’Epargne pour la réalisation de trois prêts :
    • prêt de 100 000€ sur dix ans (achat d’un tracteur) : taux fixe à 3,59%
    • prêt de 100 000€ sur cinq ans (travaux de voirie) : taux fixe à 2,69%
    • prêt relais TVA : 100 000€ sur deux ans : taux fixe de 3,35%
  • l’acquisition de deux paires de volets en aluminium à l’école (1er étage façade ouest) pour un montant de 1 300€HT
  • l’acquisition d’un placard avec portes coulissantes pour le rangement des archives pour un montant de 1 550€HT
  • le remplacement d’un meuble sous évier dans l’appartement situé au-dessus de l’école pour un montant de 400€HT.

3) Convention

Le Conseil approuve à l’unanimité la convention proposée par France Télécom dans le cadre des travaux de voirie. Le coût de l’intervention est de 5 346,71€HT.

4) Rapports eau-assainissement

Suite à la présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau (Raymond KOENIG) et de l’assainissement (Hubert DENILAULER), le Conseil approuve les deux rapports.

5) Divers

Le Conseil approuve à l’unanimité :

  • le renoncement au droit de préemption dans le cadre de la vente du terrain en section 3 parcelle 155 par M&Mme LAULER Jean-Marie à M&Mme ZIMMERMANN Patrick
  • l’attribution du n° 18a à la maison appartenant à M&Mme HELLERINGER/SIEGEL

Dans le cadre des discussions entre Commune et locataires de chasse sur les conditions d’agrainage, une sortie du Conseil en forêt sera organisée le 24.09 pour valider les secteurs interdits et règlementés, selon propositions de l’ONF.
Le Maire propose de fêter les vingt ans du refuge Tannhutte en organisant une randonnée suivie d’un déjeuner. Le Conseil charge la Municipalité d’organiser cette manifestation.