Conseil Municipal du 19 novembre 2010

Conseil Municipal du 19 novembre 2010

Membres présents : DENILAULER Hubert, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, KOENIG Raymond, KUBLER Marcel, SCHUMBERA Mario, HULNE Daniel, KOENIG Vincent, HEINRICH Claude, Mme NEVEUX-OUY Viviane, SEITZ Adrien,
Membres absents : FREY Daniel (exc.), STAUFFER Franck (exc.), LAULER Jean-Marie,

1) Compte-rendu

Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes-rendus des séances du 03.09.10 et du 15.10.10 ;

2) Communications

Le Maire informe le Conseil :

  • de la demande de M. Eric TRENDEL, représentant la société de chasse du Roffling, locataire du lot n°3 à Breitenbach, à céder le bail de ce lot n°3 à l’association de chasse de Steige et Environs qu’il représente également. Le Maire réunira la Commission Consultative Communale de la Chasse avant décision en Conseil en décembre ;
  • de l’affaissement du pont près des fermes, qui demandera une intervention urgente sur la base du constat et des préconisations de l’architecte Hubert WACH. Le secteur a été sécurisé, une plaque métallique sera posée afin de permettre le passage, avant réparation du pont. Les adjoints Hubert DENILAULER et Raymond KOENIG sont chargés du suivi ;
  • de la projection du film homo toxicus dans la vallée en semaine 47, organisée par l’association Echo’Val et la Communauté des Communes ;
  • de l’interdiction qui sera notifiée à M. MARTIN Jean-Pierre d’utiliser sans autorisation le terrain communal en prolongement de l’atelier communal pour stockage de grumes et de bois ;

Mario SCHUMBERA rend compte de la réunion organisée par l’Office National des Forêts pour les communes forestières de l’Unité Territoriale de la vallée de Villé le 18.10 au centre administratif de la Communauté des Communes.

3) Finances-travaux

Le Conseil approuve les décisions modificatives suivantes :

  • investissement : dépenses : opération 130 : – 30 500€
  • Opération 136 : + 500€
  • investissement : recettes : 021 : – 30 000€
  • fonctionnement : dépenses : 023 : – 30 000€
  • 61522 : + 5 000€
  • 61523 : + 7 000€
  • 63512 : + 18 000€

Il valide les points suivants :

  • achat de matériel pour la couverture de l’abri de l’atelier communal pour 968,15€HT (Ets Baruch), travail réalisé en régie ;
  • achat de bois autoclaves en ronds pour la confection de barrières pour un montant de 1 136€HT (Ets Bois Lussois) ;
  • attribution de travaux de levé topo rue Beauregard pour de 1 620€TTC au cabinet géomètre Schaller/Simler/Roth

Le Conseil approuve à l’unanimité la modification à partir du 1er janvier 2011 de la durée du travail hebdomadaire d’Elodie RISCH, soit 35 heures par semaine au lieu de 24 heures précédemment.

4) Divers

Le Maire commente l’état d’avancement du SCOT et indique que les impacts du SCOT, du Grenelle 2 ou encore du classement en secteur Natura 2000 seront particulièrement conséquents sur les PLU communaux. Ces PLU seront amenés à évoluer régulièrement et devront être évalués tous les six ans. Le Conseil regrette les coûts élevés générés par ces évolutions très contraignantes par ailleurs.
Hubert DENILAULER et Vincent KOENIG font le compte-rendu du Conseil d’école.