19 Mar Conseil Municipal du 18 mars 2014
Absents : MM. LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18.02.14.
2) Communications
Le maire informe le Conseil sur :
– un nouvel accident survenu à l’entrée du village, au niveau du n°13, rue du Mont Sainte Odile. Il a sollicité l’appui des services du Conseil Général pour améliorer la sécurité dans ce secteur
– la réunion qu’il a eue avec des responsables de l’ONF
– les rencontres à venir sur les projets de développement du Champ du Feu (visite de domaines nordiques en Forêt Noire, sentiers d’interprétation)
– la réception en mairie d’une délégation américaine, en partenariat avec le Souvenir Français, à l’occasion de la commémoration de la mort d’un pilote américain en mars 1944 au-dessus de Saint Pierre Bois
3) Finances
– budgets primitifs
Le maire présente les budgets primitifs principal et forestier 2014. Le Conseil approuve à l’unanimité :
– le maintien des taux d’imposition au niveau 2013
– les subventions pour un montant de 4 500€ (dont 620€ non attribués)
BP principal
Fonctionnement : dépenses
– charges à caractère général : 134 500,00€
– charges de personnel : 196 000,00€
– charges de gestion courante : 66 000,00€
– charges financières : 40 000,04€
– charges exceptionnelles : 1 000,00€
– dépenses imprévues : 14 000,00€
– amortissements : 3 599,96€
– virement à l’investissement : 230 500,00€
Total : 686 000,00€
Fonctionnement : recettes
– atténuations de charges : 500,00€
– produits des services : 65 130,00€
– impôts et taxes : 255 548,00€
– dotations et participations : 126 320,00€
– autres produits : 111 900,00€
– produits exceptionnels : 4 128,36€
– résultat reporté : 122 473,64€
Total : 686 000,00€
Investissements : dépenses
– frais d’études (PLU) : 23 000,00€
– travaux d’investissements 411 000,00€
– remboursement d’emprunts : 217 298,86€
– résultat reporté : 142 701,14€
Total : 794 000,00€
Investissements : recettes
– subventions : 100 000,00€
– emprunt : 360 000,00€
– immobilisations : 2 000,00€
– FCTVA : 95 000,00€
– TLE : 2 900,04€
– virement du fonctionnement : 230 500,00€
Total : 794 000,00€
BP forestier
Fonctionnement : dépenses
– charges à caractère général : 179 500,00€
– charges de personnel : 20 000,00€
– charges de gestion courante : 100 000,00€
– charges financières : 500,00€
– virement à l’investissement : 40 000,00€
Total : 340 000,00€
Fonctionnement : recettes
– produit des services : 326 583,08€
– résultat reporté : 13 416,92€
Total : 340 000,00€
Investissements : dépenses
– travaux : 59 400,00€
– remboursement dette : 600,00€
Total : 60 000,00€
Investissements : recettes
– subventions : 19 444,35€
– virement fonctionnement : 40 000,00€
– résultat reporté : 555,65€
Total : 60 000,00€
– achat matériel
Le Conseil approuve l’achat d’une remorque et d’une tronçonneuse/élagueuse pour un montant de 500€
– emprunt
Le maire fait le point sur l’endettement de la Commune, soit 1 173€/hab fin 2013 (1290€/hab fin 2007). Il indique que huit Communes du Val de Villé se situent au-dessus de 1 000€/hab. Cet endettement passerait à 875€/hab fin 2014 sans nouvel emprunt.
Le maire présente la prévision d’endettement réalisée par le Trésor Public en prenant en compte la réalisation de la voirie centre (360 000€) en 2014 et la rénovation de la salle des fêtes (450 000€) en 2015. Sans autre emprunt durant le mandat à venir que ceux nécessaires au financement de ces deux opérations, l’endettement de la Commune descendrait à moins de 800€/hab fin 2019.
Le Conseil approuve un emprunt de 360 000€ en 2014 et charge le maire de contacter des établissements bancaires pour sa réalisation.
3) Trail «Crêtes et Cimes »
Hubert DENILAULER et Charles FAHRLAENDER présentent le projet de trails porté par l’association COTOC (président : Olivier COMAU) prévus les 13 et 14 juillet 2014.
La nouveauté est le trail organisé le 13 juillet sous forme de montée du village vers la crête entre Grande Bellevue et Kreuzweg (dénivelé de 500m), en départs échelonnés par groupes de cinq participants, avec départ au niveau du stade et traversée des rues de la Fontaine, des Tilleuls et de la Grotte.
Le Conseil approuve ce projet de trail.
4) Choix d’un architecte
Le maire présente le bilan de l’appel à candidature pour le choix d’un architecte en vue de réaliser les projets de mise aux normes accessibilité des bâtiments publics, de modernisation de la salle des fêtes et de l’évolution du caveau.
Au vu de l’analyse, le Conseil retient le cabinet Hubert WACH.
5) Elections municipales
Audrey WOLFER fait le point sur les changements en matière d’élection municipale.
Une information sera diffusée aux habitants à ce sujet.
6) Divers
– DIA
Le Conseil renonce à son droit de préemption dans le cadre de la vente suivante : propriété située en section 4 parcelle 129
– fin de mandat
A l’occasion de cette dernière réunion du Conseil Municipal (dans le cadre du mandat 2008-2014), le maire remercie très chaleureusement les adjoints, conseillers et le personnel communal pour l’excellente ambiance, la confiance, la qualité des débats et le travail effectué durant ce mandat.
La plaquette portant sur le bilan du mandat sera diffusée auprès des habitants de la Commune par les Conseillers.