Conseil municipal du 15.09.20

02 Nov Conseil municipal du 15.09.20

Publié le 15:59h dans Délibérations du Conseil Municipal par

Conseillers présents : Mmes & MM. BESSOT Bénédicte, BONNEFOY Christophe, BRUNTZ Patricia, DILLENSEGER Pascal, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNE Marie-Louise, JERMANN Cindy, PIELA Jean-Pierre, RENTZ Anne-Hélène, SEITZ Daniel, STEBLER Christine.

Conseiller excusé : M. KOENIG Olivier (proc. à BRUNTZ Patricia)

 

1) Compte-rendu de la réunion du Conseil du 29.07.20

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29.07.20.

2) Investissements

2.1) Travaux à l’église

Le Maire rappelle que le Fonds de Solidarité 2è tranche 2020 (le même Fonds en 1ère tranche est déjà fléché vers le pôle scolaire intercommunal) peut être mobilisé pour deux projets concernant l’église :

  • la mise en place de panneaux photovoltaïques sur le toit
  • la rénovation des vitraux du chœur

Christophe Bonnefoy présente le projet photovoltaïque issu d’une étude réalisée en 2017 par le bureau d’études IMAE et récemment actualisé. Deux possibilités sont décrites : l’installation de panneaux d’une puissance de 36KWc sur une partie du toit ou celle de panneaux couvrant tout le toit, d’une puissance de 62KWc. L’analyse financière fait apparaître que la 1ère solution a un temps de retour plus favorable (16 ans) que la 2è (21 ans). Cependant, après amortissement, si une volonté d’autoconsommation est privilégiée en fin de contrat, la 2è solution (62KWc) permet une plus grande production d’électricité.

Après débat, le Conseil approuve l’installation de panneaux photovoltaïques d’une puissance de 62KWc pour un coût estimé à 87 300€HT auquel s’ajoutera le coût de maîtrise d’œuvre de 10 300€HT et autorise le Maire à solliciter toutes subventions susceptibles de contribuer à la faisabilité du projet, notamment le Fonds de Solidarité 2è tranche 2020 et l’aide de la Région(Climaxion).

 

Charles Fahrlaender évoque le projet de rénovation des vitraux du chœur. Il rappelle que les vitraux de la nef avaient fait l’objet d’une rénovation en 2012 et présente le devis de l’entreprise Mylène Billand de Reipertswiller pour un montant de 9 200€. Le Conseil approuve cette rénovation et charge le Maire de solliciter toutes subventions susceptibles de contribuer à la faisabilité du projet, notamment le Fonds de Solidarité 2è tranche 2020 et la DSIL.

 

2.2) Changement de chaudières

La Commune travaille à un projet d’écovillage qui prévoit entre-autre le remplacement progressif des chaudières à énergies fossiles (fioul, gaz) par des chaudières à biomasse (pellets) tant au niveau des particuliers que pour les bâtiments communaux.

Christophe Bonnefoy et Charles Fahrlaender présentent le projet de remplacement des chaudières de la mairie (gaz propane) et de l’école (fioul) par des chaudières à pellets. Ils présentent une approche des coûts sur la base de devis de montants respectifs (TTC) 75 500€ et 37 100€ pour l’installation de chaudières de marque HS France. D’autres estimations seront sollicitées.

Le Conseil approuve le principe du remplacement des chaudières visées sous réserve de l’obtention des financements (Région et DSIL) et charge le Maire de solliciter toutes aides permettant la réalisation du projet.

 

3) Trame Verte et Bleue

Le Maire rappelle le projet TVB initié en 2017, qui a permis à la Commune et aux citoyens intéressés de développer de nombreuses actions en faveur de la biodiversité :

  • étude LPO sur l’état de la biodiversité dans les Communes engagées
  • plantation de fruitiers et de haies, acquisition de nichoirs, création de mares, mise en œuvre de panneaux d’interprétation, etc.
  • sensibilisation et formation du personnel communal à des plans de gestion éco-responsables des espaces verts
  • animations et sorties sur le terrain

Engagée d’abord avec l’appui de la Commune de Saint Martin puis dans un 2è temps, en 2018, avec la participation d’Albé, du Hohwald et de Maisonsgoutte, la démarche intéresse aujourd’hui de nouvelles Communes avec Villé, Lalaye, Fouchy, Urbeis et Ranrupt.

 

Une troisième phase est en cours de construction dans le cadre de l’Appel à Projet avec dépôt des candidatures le 30 septembre. Dans ce cadre, les actions suivantes, préconisées par l’étude de la LPO, sont prévues à Breitenbach :

  • recréation d’une trame prairiale reliant la Chaume des Veaux aux prairies du Kreuzweg et à la vallée de Villé : ouverture de clairières en forêt communale et création de lisières forestières associées
  • mise en place d’un plan de gestion spécifique à l’arrosage communal associé à une replantation de certains massifs et une création de prairies fleuries : amélioration pour une meilleure prise en compte de la ressource en eau et une meilleure gestion du temps de travail des agents communaux
  • complément du plan de gestion communal réalisé lors des précédents AMI-TVB pour obtenir la labellisation « Commune Nature »
  • mise en place d’au moins deux sorties nature, ateliers, conférences ou chantiers participatifs sur le ban communal pour les habitants de Breitenbach et des communes associées au projet
  • acquisition de semences de prairies fleuries et plantes spécifiques pour les habitants pour la création d’un réseau communal « 1m² de biodiversité dans mon jardin »
  • mise en place d’un projet scolaire environnemental sur la période 2021-2022 avec un projet de semis, conduite (taille, greffe) puis plantation d’arbres fruitiers par enfant
  • formation des agents communaux et création d’un poste de chargé(e) de mission pour coordonner l’ensemble du projet.

Après échanges, le Conseil approuve les projets inscrits en phase 3 et prévoira les dépenses au budget 2021.

 

4) Divers

  • le Maire rend compte de l’interpellation du lieutenant de louveterie à propos des dégâts dûs aux sangliers
  • Dillenseger Pascal présente le modèle de pneus retenus pour le tracteur, avec une économie de l’ordre de 2 000€ par rapport au choix initial