08 Mai Conseil Municipal du 13 avril 2010
absents: MM. KOENIG Vincent (proc : M.FREY Daniel), KUBLER Marcel (exc.), LAULER Jean-Marie, NEVEUX-OUY Viviane (exc.), SEITZ Adrien (proc : M.DENILAULER Hubert)
1) Comptes-rendus
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes-rendus des séances des 10 et 19 mars 2010.
2) Communications
Le Maire remercie la vingtaine de bénévoles qui se sont mobilisés dans le cadre de l’opération Oschterputz le 27 mars dernier. Il informe le Conseil:
des réunions publiques qui seront animées par l’association Alter Alsace Energies les mardis 11, 18 et 25 mai 2010 sur les thèmes du photovoltaïque, des réseaux de chaleur et des économies d’énergies
des portes ouvertes chez les artisans de la vallée le dimanche 25 avril à partir de 9h30
3) Finances
Le Maire présente au Conseil les budgets primitifs 2010. Le Conseil les approuve à l’unanimité. Il approuve notamment:
- le maintien des taux d’imposition (TH : 7,10% ; TFB : 7,10% ; TFNB : 30% ; CFE : 5,40%)
- la fixation de l’indemnité des adjoints au taux de 8.25% de l’indice brut 1015 soit environ 308 euros.
- les subventions aux associations
Budget principal
Fonctionnement :
dépenses de fonctionnement : 823 000,00€
recettes de fonctionnement : 523 136,60€
excédent reporté : 299 863,40€
virement à la section d’investissement : 429 000,00€
Investissement :
dépenses d’investissement : 526 169,16€
(dont 70 700€ de remboursement de capital)
– déficit reporté : 32 330, 84€
recettes d’investissement : 558 500,00€
Budget forêt
Fonctionnement :
dépenses de fonctionnement : 348 500,00€
recettes de fonctionnement : 297 521,56€
excédent reporté : 50 978,44€
versement au budget principal : 60 000,00€
virement à l’investissement : 23 000,00€
Investissement :
dépenses d’investissement : 31 000,00€
recettes d’investissement : 23 096,38€
excédent reporté : 7 903,62€
Le Conseil approuve à l’unanimité :
- la souscription d’une ligne de trésorerie de 150 000€ et le retrait anticipé de 50 000€ sur compte à terme
- les travaux supplémentaires relatifs à l’étanchéité du toit de l’église (corniche horizontale) pour un montant de 2 027,23€HT
- la formation d’Audrey WOLFER sur les logiciels finances et comptabilité pour un montant de 1800€TTC maximum
- les devis concernant l’aire de jeu, soit 3 872€HT de fourniture de panneaux en mélèze
- le devis concernant la protection d’un mur extérieur du rucher pédagogique pour un montant de 365€HT
- le devis de remise en état des toilettes extérieures à l’école et l’aération du local de stockage de fuel pour un montant 1760.05€HT
- le devis pour divers investissements et petits entretiens (blocs portes à l’atelier/ planches de rives et vitrage au clubhouse/ main courante, portail et dispositif anti-pincement à l’école) pour un montant de 5771,50€HT
4) Emploi de femme de ménage
Suite au départ de Mme MAUFFREY Michèle, la Commune recrute en urgence une femme de ménage pour un travail de 17h30 par semaine.
5) Photovoltaïque
La pré-étude d’une installation photovoltaïque sur le toit de l’église a été rendue par Alter Alsace Energie. Cette pré-étude montre l’intérêt d’une telle installation, intérêt doublé si l’investissement ne nécessite pas d’emprunt. Le Conseil est favorable à un investissement public/privé sur ce dossier pour éviter le recours aux emprunts. Il approuve une consultation pour le choix d’un Bureau d’Etude afin de faire avancer le projet. Une réunion publique consacrée au photovoltaïque sera organisée en mai en présence d’une association engagée dans les énergies citoyennes.
6) Chasse
Le Conseil approuve les modifications suivantes dans deux lots de chasse :
- lot 1 : locataire supplémentaire : M. Jean-Louis LORENTZ
- lot 3 : MM. Max KAMMERMAIER et Jean-Paul LEHMANN se retirent du lot au profit de M. Eric TRENDEL qui devient nouveau locataire aux côtés de M. Robert ALLMENDINGER.
7) Divers
Hubert DENILAULER signale le mauvais état du chemin Bellevue et la destruction des rigoles métalliques. Le Conseil demande le remplacement de ces rigoles à l’entreprise responsable des dégâts.
Le président de l’association de parapente Grand Vol Jean-Claude MESSMER souhaite étudier avec la Commune l’ouverture d’un site d’envol au-dessus de l’actuelle pente école.
Daniel FREY signale les dysfonctionnements de l’éclairage de l’église.
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