13 Jan Conseil Municipal du 11 janvier 2013
Membres absents : KUBLER Marcel, LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck.
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28.12.12
2) Communication
Le Maire informe les conseillers sur les réunions d’informations sur le projet de contrôle des entrants dans les déchèteries, soit les 22.01, 28.01 et 04.02 à 14h dans les locaux du Smictom à Scherwiller.
3) Finances
Le Conseil approuve les Décisions Modificatives suivantes en investissement dans le budget principal 2012 :
- Recettes
- 1641 : + 100 000€
- Dépenses
- 1641 : + 2 000€
- 2128 (opération 93) : + 98 000€
4) Contrats Aidés
Le Conseil approuve le renouvellement des Contrats Aidés de MM. MATT Denis et THOMAS-SENENTZ Bertrand pour une durée de six mois avec une durée hebdomadaire de travail de 32h.
5) DIA
Le Conseil renonce à son Droit de Préemption dans la vente suivante :
- section 1 parcelle 115
6) Divers
Le Conseil autorise Colmar Events à mettre en place deux panneaux à l’entrée et à la sortie du village du 4 au 19 mars pour annoncer le Salon Energie Habitat de Colmar. L’organisation devra s’engager à mettre ces panneaux en place conformément à la règlementation en vigueur et prendra l’attache des services du Conseil Général à ce sujet.