22 Mar Conseil Municipal du 10 mars 2010
Absents : MM. KUBLER Marcel (exc.), LAULER Jean-Marie
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 29.01.10.
2) Communications
Le Maire informe le Conseil sur les points suivants:
- la commission environnement s’est réunie avec des représentants du collectif « faut-il laisser faire » le 22.03.10 en présence de MM. Bruno LEFEBVRE, de SFR, et Matthieu SCHREIBER, d’Architectes et Partenaires. Le compte-rendu figure sur le site internet. La prochaine réunion aura lieu le 26.04.10 en présence de M. Jean-Yves EHLENBERGER, du CRIIREM ;
- la Commission Syndicale des 26 Communes se réunira le mardi 16.03.10 à Reichsfeld à 18h en mairie;
- du 19 au 28 mars aura lieu la semaine des alternatives aux pesticides ;
- le 26 mars aura lieu l’Assemblée Générale de l’Office de Tourisme du Val de Villé à la salle des fêtes de Bassemberg;
Le Maire félicite le conseiller Franck STAUFFER pour sa réussite dans un ambitieux projet sur le web au sein de l’entreprise RBS.
3) Vacance du poste de secrétariat
Le Maire informe le Conseil de la demande de la secrétaire de mairie Melle Barbara BOUCHET de quitter son poste à Breitenbach en date du 20 avril 2010. En raison des congés, elle quittera effectivement la mairie au 31 mars. Le Conseil approuve également la formation et l’encadrement d’Audrey WOLFER, récemment recrutée en appui au secrétariat sur un contrat d’aide à l’emploi, afin qu’elle puisse prendre en charge le secrétariat de mairie. Son contrat est porté à 35h par semaine à partir du 22 mars 2010.
4) Terrains
Le Conseil inscrit la somme de 5 500€ au budget primitif 2010 pour l’achat du terrain situé en section 9 parcelles 93 et 94 selon délibérations en séances du 17.04.09 et 07.09.09.
5) Convention ASSEDIC
Le Conseil approuve la signature d’une convention avec l’ASSEDIC relative à la couverture du risque chômage pour les agents non titulaires et non statutaires de la commune.
6) Orientations budgétaires
Le Conseil évoque les projets à débattre dans le cadre de la préparation budgétaire : voirie et éclairage public rue Beauregard, réfection du toit de l’église, vitraux de l’église, opérations d’économies d’énergie. Il approuve la recherche de maîtrise d’œuvre pour les programmes de rénovation des voiries communales.
7) Forêt
Le Maire informe le Conseil que la société de chasse Roffling représentée part M. Roby ALLMENDINGER souhaite céder le droit de bail à l’association de chasse de Steige représentée par M. Eric TRENDEL. MM. KAMMERMAIER Max et LEHMANN Jean-Paul, membres de la société de Chasse Roffling, souhaitent se retirer. Le Maire se renseigne sur la démarche à suivre.
En accord avec l’ONF, l’adjoint SCHUMBERA Mario propose au Conseil de fixer à 10 m3 minimum le volume de Bois Industriel en Long par lot de bois de chauffage. Le Conseil approuve.
Comme chaque année, des sorties nocturnes sont organisées avec l’ONF et les chasseurs pour les comptages de cervidés. Elles auront lieu les 19, 22, 26 et 29 avril et plusieurs conseillers se proposent d’y participer (Mme Viviane NEVEUX-OUY, MM Hubert DENILAULER, Claude HEINRICH, Raymond KOENIG, Marcel KUBLER, Mario SCHUMBERA).
La sortie annuelle en forêt est fixée au samedi 5 juin 2010.
8) Sortie en Bavière
Le Maire présente la sortie proposée pour la découverte des énergies renouvelables en Bavière du 16 au 18 avril, sortie qui permettra de mieux construire les projets communaux. Le Conseil approuve la participation financière de la commune pour l’organisation de cette sortie.
9) Divers
Le Conseil approuve :
- la participation à l’opération Oschterputz le 27.03.10
- le renoncement du droit de préemption dans la vente de 55m² de terrain de M&Mme HELLERINGER à M&Mme HULNE Michel ;
Il évoque la proposition de règlement intérieur au RPI de Breitenbach/St Martin concernant le transport scolaire et souhaite y apporter quelques modifications. Hubert DENILAULER et Vincent KOENIG en feront part au conseil d’école du 12.03.10.
Télécharger la version PDF du compte-rendu