12 Fév Conseil Municipal du 1 février 2013
Membres absents : Mme NEVEUX-OUY Viviane (exc.), MM. FREY Daniel (exc, proc. à M. FAHRLAENDER Charles), KOENIG Vincent (exc, proc. à M. PIELA Jean-Pierre), LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11.01.13
2) Communication
Le Maire informe les conseillers sur le débat portant sur les rythmes scolaires. Une réunion avec les acteurs du RPI se tiendra le 04.02 à 16h45 avant la réunion à la Communauté des Communes le 05.02.
DENILAULER Hubert fait le point sur la gestion du cimetière : un groupe de travail transfère les données sur le logiciel. Le Conseil approuve la mise en ligne des données.
HULNE Daniel indique que des fuites sur les gouttières de l’ancienne mairie sont à signaler à DOMIAL.
3) Finances
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes administratifs principal et forestier 2012 dans le budget principal:
Fonctionnement :
- dépenses : 460 527,14€
- recettes (dont 50 000€ forêt): 618 167,44€
- bilan : 157 640,30€
- excédent 2012 : 151 456,68€
bilan global de fonctionnement : 309 096,98€
Investissement :
- dépenses : 841 865,85€
- recettes : 944 742,70€
- bilan : 102 876,85€
- déficit 2012 : 329 153,46€
déficit d’investissement : – 226 276,61€
BILAN 2012 : + 82 820,37€
Budget forestier :
Fonctionnement :
- dépenses : 183 956,50€
- recettes : 203 369,76€
- bilan : 19 413,26€
- excédent 2012 : 5 130,81€
Bilan global de fonctionnement : 24 544,07€
Investissement :
- dépenses : 11 411,87€
- recettes : 2 228,27€
- bilan : – 9183,60€
- déficit 2012 : 2 228,27€
Bilan global d’investissement : – 11 411,87€
BILAN 2012 : + 13 132,20€
Le Conseil approuve également à l’unanimité les affectations des résultats de fonctionnement 2012 à reporter sur l’exercice 2013, soit au budget principal:
- déficit d’investissement : 226 276,61€
- recette d’investissement : 226 276,61€
- excédent de fonctionnement : 82 820,37€
– Budget forestier :
- déficit d’investissement : 11 411,87€
- recette d’investissement : 11 411,87€
- excédent de fonctionnement : 13 132,20€
4) Travaux forestiers
Après concertation avec le personnel communal et l’ONF, le Conseil décide du mode de réalisation des travaux programmés en 2013 :
– Travaux de limite : régie
– travaux de sylviculture :
- préparation de terrain et plantation en parcelles 5 et 30 : régie
- préparation de terrain et plantation en parcelles 4, 19 et 43 : entreprise
- travaux de protection : entretien des clôtures et lattis : régie
- création de la clôture en parcelle 11 : régie
- enlèvement des clôtures en parcelles 18 et 42 : régie
- protection (répulsifs, pincettes, tuteurs) : entreprise
– travaux d’amélioration (cassage, annelage, élagage) : entreprise
– travaux d’infrastructure :
- reprise de fossés, ouverture des rigoles : régie
- création de pistes (parcelles 27 et 40) : entreprise
- remplacement de deux passages busés (parcelle 10) : entreprise
- mise au gabarit de la RF Hochfeld : entreprise