02 Nov Conseil municipal du 06.02.20
Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Liliane, DILLENSEGER Pascal, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNÉ Marie-Louise, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, MATTERA Aurélie, PIELA Jean-Pierre, RITTER Christophe.
Conseillers absents : Mme KAMMERER Evelyne, M. FAHRLAENDER Charles (exc, proc. à Pascal DILLENSEGER).
1) Compte-rendu de la réunion du Conseil du 27.12.19
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27.12.19.
2) Communications
Le Maire évoque :
- la réunion avec l’hydrogéologue et l’entreprise ayant réalisé les forages et travaux pour préparer le dossier AEP du site Espace Nature
- la remise du 1er prix du fleurissement du Conseil Départemental ce 06.06.20 à Breitenbach, l’adjoint Fahrlaender Charles représente la Commune
- AG des 26 communes : 20.02 à 18h à Dambach la Ville
3) Finances
3.1 Compte Administratif 2019 du budget annexe forestier
Benoît Blanquart présente le Compte Administratif forestier 2019 :
Fonctionnement
- dépenses : 200 072,86€ (dont 50 000€ versés au budget principal)
- recettes : 197 267,79€
- report 2018 : 16 858,85€
- bilan: 14 053,78€
Investissement
- dépenses : 13 239,39€
- report 2018 : -592,03€
- recettes : 1 585,63€
- bilan: – 12 245,79€
Le Conseil approuve à l’unanimité -hors de la présence du Maire- le Compte de Gestion 2019 de la Trésorerie, le Compte Administratif 2019 du budget forestier ainsi que les affectations au BP 2020, soit :
- Fonctionnement recettes : R002 : 1 807,99€
- Investissement recettes : 1068 : 12 245,79€
- Investissement dépenses : 001 : 12 245,79€
3.2 Compte Administratif principal 2019
Benoît Blanquart présente le Compte Administratif principal 2019 :
Fonctionnement
- dépenses : 410 276,51€
- recettes : 565 830,70€ (dont 50 000€ de virement du budget forestier)
- report 2018 172 098,37€
- bilan: 327 652,56€
Investissement
- dépenses : 918 201,46€
- report 2018 : – 182 749,04€
- recettes : 962 801,33€
- bilan: – 138 149 ,17€
Le Conseil approuve à l’unanimité -hors de la présence du Maire- le Compte de Gestion 2019 de la Trésorerie, le Compte Administratif 2019 du budget principal ainsi que les affectations au BP 2020, soit :
- Fonctionnement recettes : R002 : 189 503,39€
- Investissement recettes : 1068 : 138 149,17€
- Investissement dépenses : 001 : 138 149,17€
3.3 Compte Administratif Trame Verte et Bleue 2019
Le Maire présente le Compte Administratif du budget annexe Trame Verte et Bleue :
Fonctionnement
- dépenses : 28 840,00€
- recettes : 2 112,00€
- bilan: – 26 728,00€
Investissement
- dépenses : 95 252,92€
- recettes : 103 490,40€
- bilan: 8 237,48€
Le Conseil approuve à l’unanimité -hors de la présence du Maire- le Compte de Gestion 2019 de la Trésorerie, le Compte Administratif 2019 du budget Trame Verte et Bleue ainsi que les affectations au BP 2020, soit :
- Fonctionnement dépenses : R002 : 26 728 €
- Investissement recettes : 1068 : 8 237.48€
Le résultat en déficit correspond à l’attente de versement de subventions.
3.4) Approbation de travaux supplémentaires
L’adjoint Denilauler Hubert fait le point sur les travaux de voirie et d’aménagement. Il indique notamment l’opportunité de brancher le bâtiment des toilettes du site Espace Nature au réseau d’assainissement et d’eau potable et la nécessité de mettre en place des rigoles pour évacuer l’eau pluviale.
Le Conseil approuve ces travaux qui feront l’objet d’un avenant.
3.5) Orientations budgétaires
Le Conseil Municipal propose d’inscrire au BP 2020 les projets et travaux en cours.
4) Forêt
4.1 Compensation
Le Maire indique que les défrichements autorisés par la DDT nécessitent une compensation financière. Il propose la réalisation de travaux d’élagage sur une hauteur de 10m de douglas d’avenir pour un montant de 3 840,12€ HT, travaux réalisés par l’ONF.
5) Contrat de bail à ferme
Le Maire indique avoir été sollicité par M. DEISSLER Arnaud, agriculteur au Hohwald, pour la location de prés (sections 01, parcelles 93 au Hohwald et section 6 parcelles 39,44 et 45 à Breitenbach) jusque-là exploités par M. et Mme Claude CONRAD, agriculteurs au Hohwald.
Il propose de contractualiser la location de ces prés sous forme de bail agricole dans les mêmes termes que le bail établi avec M. BONNEFOY Christophe pour les terrains situés sur le site Espace Nature.
Le Conseil approuve cette proposition et autorise le Maire à signer le bail.
6) Divers
6.1 Numérotation de maisons
Le Conseil approuve les numéros des maisons suivantes :
- atelier de vins de fruits de Mme et M. OTT : n° 30a
- maison d’habitation de M. GAUTIER, rue des Tilleuls : n° 11a
- hôtel 48°N route du Mont Sainte Odile : 1 048
- partie privative de l’hôtel (M. Emil LEROY) : n° 1 048a
- maison d’habitation de M. HERRMANN Mathieu, rue des Tilleuls : 20A
Le Maire,
Jean-Pierre PIELA,