09 Fév Conseil municipal du 04 février 2015
Membres présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, CHARLET Karine, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Liliane, DILLENSEGER Pascal, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNE Marie-Louise, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, PIELA Jean-Pierre, RITTER Christophe
Membres absents : Mmes et M. KAMMERER Evelyne (exc, procuration à KOENIG Vincent), FAHRLAENDER Charles (exc, procuration à Jean-Pierre PIELA), MATTERA Aurélie (exc, procuration à Malou HULNE)
- Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30.01.15.
- Chasse
Le Maire rend compte de la 2è adjudication infructueuse du 02 février 2015.
Le Conseil fixe :
- le mode de consultation : par appel d’offres
- la date limite de remise des candidatures et des offres au 16.02 à midi
- la date de la réunion de la commission 4C (si nouvelle candidature) au 16.02 à 18h
- la réunion du CM pour l’agrément des candidatures au 16.02 à 19h30
- la notification des décisions d’agrément ou du rejet aux candidats au 17.02
- l’ouverture des plis par la commission de location au 20 février à 17h
- La définition des critères d’analyse :
- prix : 70%
- aspects cynégétiques : 30%
- agrainage : 15%
- mode de chasse : 15%