Conseil municipal du 04.07.25

10 Nov Conseil municipal du 04.07.25

Conseillers présents : Mmes & MM. BESSOT Bénédicte, BONNEFOY Christophe, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HULNÉ Marie-Louise, KOENIG Olivier, PIELA Jean-Pierre, RENTZ Anne-Hélène, SEITZ Daniel, STEBLER Christine.

Conseillers absents, excusés : Mme & MM. BRUNTZ Patricia (proc. à BONNEFOY Christophe), DILLENSEGER Pascal (proc. à Olivier KOENIG), HEINRICH Claude (proc. à Jean-Pierre PIELA), JERMANN Cindy (proc. à Christine STEBLER).

0) Secrétaire de séance

Le Conseil désigne Mme HULNÉ Marie-Louise comme secrétaire de séance.

1) Communications

Sont évoqués :

• La rencontre avec Nicolas FELD-GROOTEN, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN) du 04.07.25 en présence des maires des quatre communes et de la directrice de l’école
• L’obtention de l’ABIBAC par Bénédicte STAUFFER au lycée Koeberlé
• La visite du réservoir et des installations AEP de la rue des Vosges, où le poteau d’incendie connecté au réservoir n’est pas alimenté ! Sollicité, le SDEA a prévu une intervention dans les prochains jours
• Le passage d’une douzaine de membres d’Alsace Nature pour les 60 ans de l’Association le 9 juillet (randonnée à travers le massif des Vosges) avec arrêt à l’espace yourte, descente vers le village par l’Echappée, arrêt au 48°Nord
• Les publications du bulletin communal et du bulletin Imagine : les conseillers sont invités à réfléchir au contenu du prochain bulletin (octobre)
• Les échanges avec la Région Grand Est : celle-ci a été retenue pour participer à un projet européen dont l’objectif est de travailler collectivement au développement de l’innovation en zone rurale de montagne. Dans ce cadre, la Région a choisi le périmètre du Massif des Vosges. Le projet, d’une durée de 3 ans, va associer de nombreux acteurs du Massif : collectivités, associations, entreprises, partenaires économiques… Ce projet s’inscrit dans une démarche Interreg avec la Pologne, l’Italie, l’Espagne, le Portugal, etc. La Région manifeste son intérêt pour les objectifs de développement et les réalisations de Breitenbach et invite le Maire et Emil LEROY à contribuer au projet
• La rencontre à Ranrupt et à Breitenbach le 17.06.25 avec la Commissaire au Massif Patricia ANDRIOT, ses chargées de missions et le Tiers Lieu/Laboratoire d’idées et d’expériences de La Vigotte (Val d’Ajol. Une sortie est organisée ce 05.07 au Val d’Ajol pour échanger avec ces mêmes personnes et renforcer la collaboration. A noter que lors de la rencontre qui sera organisée par la Préfecture et la Région le 16 juillet au Dabo, le Maire et Emil Leroy interviendront avec Antoine DAVAL, président et cofondateur du Lab.

2) Approbation du Compte-Rendu de la réunion du 06.06.25

Les conseillers approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 06.06.25.

3) Programme de voirie

3.1 Sollicitation du Fonds Communal d’Alsace

Suite aux études portant sur la rénovation pluri-annuelle de la voirie communale, le Conseil approuve à l’unanimité l’enveloppe des travaux et le plan de financement ci-dessous.

Il charge le Maire de solliciter le Fonds Communal d’Alsace auprès de la CeA ainsi que d’éventuelles autres subventions pour le financement de cette opération.

4) Finances

4.1 Décisions Modificatives

Suite aux échanges avec l’ARS, les riverains de la Chaume des Veaux concernés par le branchement à la source domaniale de l’ONF, la mairie du Hohwald et l’ONF, la commune de Breitenbach accepte de porter l’étude sur l’alimentation en eau potable présentée par le Bureau d’Etude BEREST pour un montant de 9 880€HT. Le Conseil autorise le maire de signer l’offre de BEREST et lui confie la recherche les financements qui pourraient être sollicités.

Décision Modificative

• 2181 op 36 : – 12 000€
• 21531 op 41 : + 12 000€

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette décision modificative.

5) Chemin du Treppe

5.1 Projet de convention

Le Maire rappelle les difficultés de circulation à l’entrée du chemin du Treppe suite à l’acquisition de la maison située en section 1 parcelle 135 par M. MEYER Julien : lors de la recherche des bornes, il est apparu qu’une bande de terrain considérée comme faisant partie du chemin est en fait propriété de M. MEYER. Une clôture a été mise en place de part et d’autre, rendant la circulation impossible aux gros engins et donc à la sortie de bois ou de foin.

Le Maire a rencontré la locataire, sœur du propriétaire, pour trouver un arrangement.

Mme MEYER est prête à reculer la clôture pour permettre un passage des tracteurs sous réserve que la commune s’engage à :

• Remplacer une des clôtures par une haie
• Mettre de l’enrobé sur une bande de terrain situé entre la maison et la rue des Vosges
• Curer régulièrement les fossés
• Placer un panneau d’interdiction de stationner au niveau du chemin, motif de la présence des clôtures car des particuliers stationnaient régulièrement sur la propriété privée.

Le Conseil municipal valide ces propositions et charge le Maire de préparer une convention avec M. MEYER.

6) Divers

6.1 Programme 2026 et pluriannuel quinquennal de travaux à porter à connaissance du SDEA

Le SDEA sollicite les communes quant aux travaux 2026 et ceux d’un programme pluriannuel quinquennal pouvant concerner les réseaux d’eau et d’assainissement. Le Conseil estime qu’il appartiendra au futur Conseil du mandat 2026-2032 de préciser ces travaux, les travaux de voirie actuels étant portés à connaissance.

6.2 Inauguration de la Liaison Ecoludique

Le Maire évoque l’importance de L’Echappée en termes d’écotourisme, de liens entre acteurs locaux, de vitrine des développements de Breitenbach et de Saint Martin et comme support de thématiques à venir sur la biodiversité, l’agriculture et l’alimentation, la forêt, etc.

Il sollicite la participation des conseillers pour la bonne organisation de l’inauguration officielle du 13 septembre 2025 et l’organisation de la découverte populaire le 14 septembre.

Un groupe de travail se réunira pour l’organisation du 13.09.

Le Maire                                                                                                                 La secrétaire de séance

Jean-Pierre PIELA                                                                             Marie-Louise HULNÉ