21 Fév Conseil Municipal du 16.01.2017
Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, CHARLET Karine, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Liliane, DILLENSEGER Pascal, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNE Marie-Louise, KAMMERER Evelyne, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, MATTERA Aurélie, PIELA Jean-Pierre
Conseillers absents : MM. FAHRLAENDER Charles (exc, proc. à Jean-Pierre PIELA), RITTER Christophe
1. Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08.12.16
2. Communications
Le Maire évoque :
- l’attribution du marché de recherche d’eau potable sur le site Espace Nature par forage à l’entreprise MENTZLER de Rossfeld pour un montant de 73 413€HT
- la sollicitation communale pour une amélioration du réseau de téléphonie mobile et l’analyse des possibilités par SFR pour le compte des quatre opérateurs
- les contacts avec des Bureaux d’Etudes pour la faisabilité d’une installation photovoltaïque sur le toit de l’église St Gall
Il remercie les conseillers, le personnel communal et les personnes qui ont contribué à la bonne organisation de la cérémonie des vœux et de la fête des personnes âgées.
3. Finances
3.1) Décision Modificative
Le Conseil approuve les DM suivantes :
Dépassement au compte 6553 :
6553 : +5800€
022 : -5800€
SPIC : augmentation de crédits :
73925 : + 1199€
022 : + 1199€
PLUi : Virement de Crédit :
2041511 : + 500€
202 : -500€
3.2) Compte Administratif forestier 2016
L’année 2016 a été une année favorable au niveau des résultats forestiers avec notamment des coupes importantes à l’automne ayant nécessité la fermeture de la route départementale. DILLENSEGER Pascal souligne le suivi minutieux de la gestion de la forêt par le forestier et les interventions régulières du personnel communal.
Benoît BLANQUART présente le Compte Administratif forestier 2016.
Fonctionnement
- dépenses : 321 551,48€ (dont 120 000€ versés au budget principal)
- recettes : 337 969,81€
- report 2015 : 16 543,63€
- bilan: 32 961,96€
Investissement
- dépenses : 6 857,73€
- report 2015 : – 8 001,44€
- recettes : 8 001,44€
- bilan: – 6 857,73€
Le Conseil approuve à l’unanimité -hors de la présence du Maire- le Compte Administratif 2016, le Compte de Gestion de la Trésorerie ainsi que les affectations au BP 2016, soit :
Fonctionnement recettes : R002 : 26 104,23€
Investissement recettes : 1068 : 6857.73€
Investissement dépenses : 001 : 6857.73€
3.3) Espace Socio-Culturel
Le Conseil approuve un avenant concernant les travaux de plâtrerie (lot n°9 de l’extension) par l’entreprise ATLAS d’un montant de 260€HT, soit 0,89% du montant du marché initial.
4. Projet de toilettes à l’église
Hubert DENILAULER présente l’avant-projet de toilettes à l’église, à côté de la chaudière.
DILLENSEGER Liliane s’interroge sur l’intérêt de ce projet. KAMMERER Evelyne indique que la demande est régulière, notamment au moment de manifestations.
Le Maire rappelle que la demande a été formulée depuis quelque temps par le Conseil de Fabrique.
Le Conseil approuve (contre : DILLENSEGER Liliane ; abstention : CHARLET Karine) ce projet et charge le Maire de solliciter l’architecte Hubert WACH pour le dépôt d’une autorisation de travaux qui seront menés en partenariat avec le Conseil de Fabrique.
5. Rapport annuel sur la qualité de l’eau et de l’assainissement 2016
Le Conseil Municipal prend acte du rapport présenté par KOENIG Raymond et DENILAULER Hubert.
En 2016, une quinzaine d’analyses d’eau ont été effectuées à Breitenbach, toutes conformes à la règlementation sanitaire. En prévention, deux chlorations ponctuelles ont été réalisées durant l’année.
L’entreprise Egelhof sollicite une manœuvre d’incendie au printemps 2017.
Le SDEA interroge la Commune quant à la programmation des travaux de renforcement d’un tronçon de berge rue des Vosges. La Commune n’engagera ces travaux (estimés à 100 000€HT) qu’en 2018 au plus tôt.
6. Divers
Hubert DENILAULER signale que :
- différentes personnes sollicitent la location de terrains communaux situés dans le secteur du Kreuzweg
- le déneigement pose régulièrement problème. Une mise au point mérite d’être faite auprès des citoyens qui ont tendance à agresser les agents communaux.
Le Maire,
Jean- Pierre PIELA