09 Juin Conseil Municipal du 7 mai 2012
Absents : MM. DENILAULER Hubert (proc. à PIELA Jean-Pierre), FREY Daniel (proc. à KOENIG Vincent), LAULER Jean-Marie, STAUFFER Franck
1) Comptes-rendus
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal du 23.03.12 et du 30.03.12.
2) Communications
Le Maire indique qu’un responsable du Smictom chargé des questions de prévention a rencontré le personnel communal pour mettre en œuvre une gestion différenciée des déchets verts, sous forme de compostage. L’expérience a démarré avec les déchets municipaux (tontes).
KOENIG Raymond fait le point sur les travaux de voirie communale. La partie arrière de la rue des Tilleuls sera rénovée à partir de fin mai. Le Conseil approuve la pose de bordurettes pour distinguer l’emprise communale des propriétés privées. Il revient aux privés de financer la pose d’enrobés sur leur terrain. Par ailleurs, le Conseil Général va réaliser en semaine 21 une réfection de la voirie départementale dans la traversée de la Commune par la pose d’une bicouche. Les panneaux 50 rappelant la limitation de vitesse en agglomération seront mis en place en semaine 19 au niveau du cimetière, suite à la préconisation de SEITZ Adrien, ainsi qu’un panneau rappelant la priorité à droite du lotissement.
KOENIG Vincent présente la nouvelle formule du bimensuel Ensemble. Le bulletin de mai-juin sera imprimé (imprimerie ALDEMIAS pour un coût de 0,86€HT l’exemplaire). Il fait le point sur les autocollants destinés aux véhicules communaux et reprenant la charte graphique et le logo de la Commune. Ces autocollants peuvent être proposés aussi aux particuliers.
FAHRLAENDER Charles présente le rétro-planning du bulletin municipal de juillet.
Le Maire invite les conseillers à l’inauguration du Chemin du Patrimoine sur l’eau et les milieux humides à Dieffenbach au Val le 13.05.12 à 9h.
FAHRLAENDER Charles rappelle que le 20 mai sera organisé le second trail du Wurzel qui passera à nouveau par le site d’Espace Nature (point de ravitaillement, entre 9h15 et 10h30).
3) Compte-rendu de la commission bâtiments
Le Maire rend compte de la réunion de la commission du 04.05.
- bâtiment place de la Batteuse : suite à la sollicitation de l’association « l’Abreuvoir », le conseil avait approuvé (réunion du 06.12.11) la mise à disposition du rez-de-chaussée de l’ancien dépôt d’incendie à cette association et de l’étage au ski-club de Breitenbach. Afin de rendre les deux parties indépendantes, la commission propose de réaliser une terrasse à l’entrée du bâtiment avec escalier en colimaçon pour l’accès au local du ski-club. Des toilettes seront aménagées à l’étage. L’Abreuvoir souhaite renforcer l’alimentation électrique et mettre en place à l’arrière du bâtiment une citerne pour disposer d’une réserve d’eau chaude, abritée dans un petit local contigu au bâtiment. Elle demande aussi de pouvoir mettre devant les fenêtres des grilles de protection. L’association prendra en charge les coûts résultant des transformations.
Le Conseil donne un avis favorable à ce projet.
- salle des fêtes : pour rendre la salle des fêtes plus fonctionnelle et plus conforme aux normes d’accessibilité, la commission propose de confier à l’architecte Hubert WACH la mission suivante : modification de l’entrée actuelle pour une meilleure isolation, transformation de l’issue de secours en entrée principale par la réalisation d’une terrasse reliant cette issue avec le parking, amélioration de l’accessibilité et de l’entrée au local du club des jeunes.
Le Conseil approuve cette proposition.
- abri de l’ancienne pompe à bras : suite à la proposition de l’architecte Hubert WACH, le Conseil approuve le plan d’un abri de la pompe à bras utilisée autrefois par des sapeurs pompiers.
- demande du locataire de l’appartement de la mairie : pour permettre un meilleur confort familial, le locataire demande l’autorisation de mettre en place un abri pour moto et petit matériel. Le Conseil est favorable à cette demande.
4) Finances
- marché vitraux : le Maire propose, après analyse des offres, de retenir les entreprises suivantes pour la rénovation des vitraux et des grilles de protection :
- échafaudages : entreprise SCHWEITZER : 6 896€HT
- vitraux : entreprise HABSIGER : 15 723.40€ HT
- grilles de protection : entreprise DORGLER : 20 330€HT
Le Conseil approuve ce choix et autorise le Maire à signer le marché.
- réalisation d’un emprunt : le Conseil autorise le Maire à solliciter les établissements bancaires pour la réalisation d’un prêt de 250 000€ afin de financer les travaux de voirie.
- achat d’un logiciel de gestion du cimetière : le Conseil approuve l’achat d’un logiciel de gestion du cimetière et prévoit une somme de 2 000€ à cet effet.
- Décision Modificative n°1 : section investissement : salle des fêtes
- dépenses : op. 122 : + 12 000€
- recettes : art. 1641 : + 12 000€
5) Etude sur l’optimisation de l’éclairage public
Le Maire indique l’intérêt d’une évaluation de l’éclairage public de la Commune qui coûte annuellement de l’ordre de 11 000€. Le Conseil approuve le principe d’une étude en vue d’optimiser et de sécuriser cet éclairage et charge l’association Alter Alsace Energies de l’accompagner dans ce projet.
6) Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi
Le Maire expose l’intérêt du recrutement de deux Contrats Uniques d’Insertion sous forme de Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi dans le but d’appuyer le personnel communal et d’intervenir dans des missions d’entretien en forêt communale. Le Conseil approuve cette proposition et charge le Maire de recruter deux personnes en relation avec Pôle Emploi.
7) Demande d’Intention d’Aliéner
Le Conseil décide de ne pas exercer son droit de préemption dans le cadre de la vente :
- de la maison de M. SIEGEL Stéphane et Mme WEISSBECK Carole située en section 5, parcelle 81, au profit de l’Agence WACH Immobilier
- du terrain appartenant à M. STAUFFER Jean (consorts LAULER) situé en section 3, parcelle 5, au profit de M. KOENIG Olivier.
8) Divers
Le Conseil approuve :
- la réalisation d’un document de présentation de Breitenbach
- le tarif de 140€ pour la location conjointe de la salle des fêtes et du caveau
- la définition et la mise en concurrence par le Centre de Gestion du choix d’une mutuelle pour le personnel communal avec la participation possible de la Commune.