17 Juil CR Comité Syndical SIVU Honcourt 11/04/23
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PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE SYNDICAL DU SIVU DU HONCOURT Séance du 11.04.2023
Sous la présidence de Jean-Pierre PIELA Conseillers titulaires élus : 9 Conseillers titulaires en fonction : 9 Conseillers titulaires présents : 7 |
Délégués titulaires présents : Mmes & MM. BAUER Rémy, HAESSLER Christian, MULLER André, PIELA Jean-Pierre, SEYLLER Olivier, WOLFF Bernard, ZIMMERMANN Gilles.
Délégués suppléants présents : Mmes DOLLÉ Marina, GUTHMANN Monique, JERMANN Cindy.
Absents excusés : Mmes & M. BESSOT Bénédicte, BRUNTZ Patricia, RENTZ Anne-Hélène, VEST Christian.
1) Approbation du compte-rendu du 13.03.2023 et secrétaire de séance
Les présents approuvent à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 13.03.2023.
André Muller est désigné comme secrétaire de séance.
2) Finances
2.1 Avenant
Le Président présente l’avenant engagé avec l’entreprise DIPOL.
L’entreprise fait état d’augmentations substantielles de certains matériaux dont le choix s’est fait récemment, par exemple au niveau du carrelage. L’architecte et les élus présents sur le chantier ont évoqué ces coûts.
La Commission d’Appel d’Offre a examiné la demande d’avenant lors de sa réunion du 11.04.23 et a émis un avis favorable.
Le Conseil Syndical approuve à l’unanimité l’avenant (Chape : 300,68€ HT + Carrelage 4 784€ HT) qui fait évoluer le marché de 35 942,70 €HT à 41 027,38€ HT, soit une variation de 14.14%.
2.2 Modification de commande
Le marché avec K3E (Lot 20 : Electricité) prévoit une dotation de 8 tableaux TBI. Suite à plusieurs échanges entre l’architecte, les enseignants, le service informatique de l’Académie et les élus du SIVU, il est apparu que 6 tableaux sont suffisants, les classes de maternelle ne nécessitant pas un tel équipement. Il a été proposé de remplacer deux tableaux par des ordinateurs de valeur équivalente pour les enseignants.
Les membres du Conseil Syndical approuvent cette modification.
2.3 Budget Primitif 2023
Le Président évoque un budget difficile à établir en l’absence de références, de mode de fonctionnement arrêté et des échéances de versement des subventions permettant le remboursement des prêts-relais.
Il propose un budget qui sera modifié en fonction des besoins et des étapes d’avancement du projet via des Décisions Modificatives.
Fonctionnement
Dépenses : 325 000€ (dont 172 000€ de virement à la section d’investissement)
Recettes : 225 602,41€
Résultat reporté 2022 : 99 397,59€
Investissement
Dépenses : 3 485 000€
Recettes : 3 230 663,88€ (dont le virement de 172 000€ de la section de fonctionnement)
Affectation des résultats 2022 : 254 336,12€
A noter que le budget prévoit un montant de 3 360 000€ pour les travaux de bâtiments restant à réaliser.
Les membres présents approuvent à l’unanimité le budget primitif 2023 du SIVU du Honcourt.
3) Etat des lieux sur les projets en cours
3.1 Avancement des travaux et accueil périscolaire
Les élus présents aux réunions de chantier constatent une réelle progression du chantier mais admettent que les retards accumulés ne permettront pas une ouverture début septembre.
Ils actent à l’unanimité le report de l’ouverture à la Toussaint tout en demandant au Président d’exiger auprès des maîtres d’œuvre que cela ne conduise pas à un ralentissement des travaux !
L’accueil périscolaire devient de ce fait plus problématique. Les 55 enfants inscrits à ce jour à midi et 30, le soir seront accueillis dans deux lieux qui restent à définir (rapidement, en concertation avec la MJC) afin d’assurer la transition avec l’accueil au futur pôle périscolaire à la Toussaint.
3.2 Adhésion de Steige
Le Conseil Syndical du SIVU du Honcourt et les Conseils Municipaux de Breitenbach, Maisonsgoutte et Saint-Martin ont approuvé à l’unanimité l’adhésion de Steige.
Il appartient à présent au Conseil Municipal de Steige d’approuver cette adhésion, et le SIVU pourra constituer son nouveau Comité Syndical.
3.3 Choix d’un Bureau d’Etude « loi sur l’eau »
Christian Haessler présente le cahier des charges de l’étude « loi sur l’eau » pour le choix d’un Bureau d’Etude qui évaluera l’impact de la construction scolaire et périscolaire au regard de cette loi et définira les éventuelles mesures compensatoires à mettre en œuvre.
Christian Haessler rappelle les enjeux règlementaires et décrit les principales mesures compensatoires potentielles.
Les membres du Comité Syndical approuvent à l’unanimité la consultation.
3.4 Déplacement du poteau d’incendie
Lors de la réunion du 13.03 a été présenté le devis établi par le SDEA pour le déplacement du poteau d’incendie, soit 10 057,68€HT, ce qui avait été estimé par tous les présents comme particulièrement cher !
Audrey Wolfer, secrétaire du SIVU, a retrouvé entretemps un devis initial du SDEA portant sur le déplacement du poteau d’incendie, datant de 2021, d’un montant bien inférieur de 3 847,20€HT, ce devis sera actualisé avec les tarifs d’intervention 2023 mais restera bien inférieur aux 10 057,68€ HT annoncés.
Les présents remercient Audrey pour sa vigilance et approuvent à l’unanimité ce devis de 4 176.96€ HT.
3.5 Transports scolaires
Une rencontre a eu lieu le 28 mars avec les maires ou représentants des quatre communes (présents : Mmes et MM. Bauer Catherine, Houlné Monique, Muller André, Piela Jean-Pierre, Vonné Nathalie, Wolfer Audrey, Wolff Bernard et Martin Laetitia, de la Région Grand Est).
Avec deux bus, l’organisation est problématique. La Région va essayer de négocier avec l’entreprise de transports scolaires pour que trois bus soient mis à disposition du futur RPI.
3.6 Etat du matériel disponible
Le groupe de travail (Rentz Anne-Hélène, Wolff Bernard, Zimmermann Gilles) a fait le tour des écoles pour identifier le mobilier réutilisable.
Environ 300 photos ont été réalisées, reste à présent à les analyser pour décider ce qui sera déménagé dans la nouvelle structure. Une équipe restreinte se réunira à ce sujet, composée de Bauer Catherine, Bauer Rémy, Bohn Laurence, Rentz Anne-Hélène, Wolfer Audrey, Wolff Bernard, Zimmermann Gilles.
4) Divers
4.1 Dénomination de l’école
Muller André a sollicité M. Massenez pour avoir son avis et aval quant à la dénomination « école du Honcourt ». M. Massenez a répondu favorablement à cette sollicitation.
4.2 Questions en suspens
Il a été convenu avec l’architecte Johan Fritzell et le coordinateur des travaux Régis Vogt que toutes les questions posées du côté de la maîtrise d’œuvre seront réunies pour une prochaine séance de travail.
4.3 Visite du chantier
Les présents proposent une visite du chantier le mardi 16.05 à 18h, à l’intention des conseillers municipaux, enseignants, ATSEM, etc.
4.4 Acquisition d’ordinateurs
Christian Haessler peut acquérir gratuitement des ordinateurs via la Banque Mondiale. Il en a réservé 12 et va voir s’il peut en disposer de 24. Les présents valident.
4.3 Quel devenir pour les anciennes écoles ?
Christian Haessler indique que Maisonsgoutte a engagé la vente de la maison et de l’école de Wagenbach. L’autre école sera transformée.
Saint-Martin n’a pas tranché à ce jour. Breitenbach n’a pas engagé le débat mais le fera courant 2023.
Le Président,
Jean-Pierre PIELA,
Le secrétaire,
André MULLER,