08 Avr Conseil Municipal du 30 Mars 2016
Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, CHARLET Karine, DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Liliane, DILLENSEGER Pascal, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HULNE Marie-Louise, KAMMERER Evelyne, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, MATTERA Aurélie, PIELA Jean-Pierre
Conseillers absents : MM. HEINRICH Claude (exc, proc. à Jean-Pierre PIELA), RITTER Christophe (exc.)
1)Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08.03.16
2) Communications
Le Maire indique que les enquêtes publiques portant sur la révision du PLU et la Déclaration de Projet Espace Nature sont terminées. Les demandes de mémoire en réponse concernant ces deux enquêtes ont été déposées au centre administratif de la Communauté des Communes par Mme VINCENT, Commissaire Enquêteur. Une prochaine sortie sur le terrain ainsi que les réponses écrites permettront à la Commissaire d’établir son rapport définitif.
Hubert DENILAULER évoque la formation du personnel communal par un forestier de Cosylval sur les méthodes de protection des arbres et des jeunes plants. La journée s’est partagée entre une formation théorique et une application pratique sur différentes parcelles forestières.
Un important dépôt de déchets avec notamment une chèvre (plus petits) morte et du fumier, des couches, des sacs et cartons, etc. a été identifié par des promeneurs en face de l’entrée du Chemin du Pelage, en contrebas du parking offrant un point de vue vers la ferme Vosgritt. Plainte a été déposée par le Maire à la gendarmerie. Un mouton mort a également été découvert par le personnel communal sous l’ancienne carrière, mouton visiblement retiré après la parution (DNA) d’un article sur le dépôt au Pelage !
3) Projet de rénovation de l’Espace Socio-Culturel : tranche 2
L’adjoint Hubert DENILAULER expose l’intérêt d’avancer les travaux de la phase 2 de la rénovation de l’Espace Socio-Culturel, initialement prévus en 2017 et 2018, au regard d’un possible financement par le Fonds de Soutien à l’Investissement Local. La réalisation sans phasage permettrait une meilleure coordination des travaux, en particulier au niveau de la partie commune des deux bâtiments.
Le Maire présente le plan de financement de cette seconde phase, à savoir :
Dépenses (TTC) :
Travaux : 318 000€
Etudes : 52 684€
Total : 370 684€ (308 903€HT)
Recettes :
Fonds de Soutien à l’Investissement Local : 130 249 x 0,8 = 104 199€
DETR : 178 654 x 0,3 = 53 596€
FCTVA : 308 903 x 0,15761 = 48 686€
Réserve Parlementaire : 15 000€
Part Communale : 149 203€
Le Conseil, après discussion :
- adopte l’opération de réhabilitation de l’ancien bâtiment socio-culturel
- approuve le plan de financement des travaux
- approuve le planning des travaux qui prévoit un démarrage de ces travaux en 2016
4)Liaison douce Espace Socio-Culturel – aire de jeux
L’adjoint Charles FAHRLAENDER évoque le projet de liaison piétonne et cycliste entre l’espace socio-culturel et l’aire de jeux. La réalisation de ce projet est susceptible d’être financée par la dotation à l’investissement local.
Pour permettre la production d’un avant-projet, il convient de faire établir un levé topo. Ce levé permettra aussi de préparer la réalisation du parking de l’Espace Socio-Culturel.
Le Conseil approuve (contre : Benoît BLANQUART) la réalisation de ce levé par le cabinet géomètre Schaller-Roth-Simler pour un montant de 1 060€HT.
5) Diagnostic Paysager Urbain
Le Maire exprime son souhait de pouvoir avancer sur l’embellissement du village par des aménagements paysagers répondant à plusieurs critères :
- mise en cohérence de l’espace urbain
- plantations adaptées aux conditions locales et demandant peu d’entretien
- mise en place par le personnel communal et des actions citoyennes
- programmation pluriannuelle
La rencontre avec Christophe KÖPPEL, architecte urbaniste, intervenant pour le compte d’OTE lors de la révision générale du PLU, a permis de définir un programme d’action sur la base de réalisations dans différentes communes.
Le Conseil approuve (abstentions : Karine CHARLET, Liliane DILLENSEGER) la réalisation du diagnostic par le cabinet Architecture et Paysages pour un montant de 2 432€HT sous réserve du financement sollicité via la dotation à l’investissement local.
6) Accessibilité
Benoît BLANQUART propose de solliciter le Fonds de soutien à l’Investissement Local pour la mise en conformité de la mairie et de l’école au regard de l’accessibilité.
7) Budget 2016 : subventions
Le Maire présente l’état des subventions 2015.
Après discussion, le Conseil approuve le projet de subventions 2016, à savoir :
A.A.P.E.I 50
ACTEURS DU CHAMP DU FEU 500
ADAR MONTAGNE 25
ASS BREITENBACH EN EUROPE 100
IME ARC EN CIEL 50
AAL 50
MAISON DU VAL DE VILLE 30
STE D’HISTOIRE DU VAL DE VILLE 80
DON DU SANG 400
ASPERULE 700
CLUB VOSGIEN 50
SOUVENIR FRANÇAIS 50
RESERVE : 525
TOTAL : 2 500€
8) Divers
8.1 Oschterputz
L’opération se déroulera le samedi 16 avril à partir de 8h30. Une invitation va être transmise aux associations et habitants de la Commune.
8.2 Dédommagement
En raison d’un accident survenu à son véhicule, l’adjoint DILLENSEGER Pascal a sollicité la Commune pour une utilisation temporaire du véhicule communal C15.
Après vérification auprès de l’assurance, le Conseil donne un avis favorable à la requête pour un dédommagement de 50€.
8.3 Location de la tonnelle
La Commune est régulièrement sollicitée pour la mise à disposition de la tonnelle. Le Conseil décide de ne pas donner suite aux demandes extérieures au village en dehors des demandes des :
- communes organisant la fête de la musique et le Noël de la vallée
- associations à vocation intercommunale à raison de 50€ par location selon convention
8.4 Cimetière
Sur proposition de DILLENSEGER Liliane, une main courante sera mise en place au cimetière au niveau de la montée vers la chapelle.
8.5 Trail
Charles FAHRLAENDER rappelle que le trail du Würzel aura lieu le 24 avril. Le parcours de 50km démarrant à 6h, il faudra que les bénévoles de Breitenbach soient présents sur site à 6h45. Il indique que ces bénévoles devront se manifester pour une question de couverture de risques. DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Pascal, HULNE Malou et KOENIG Raymond seront présents à 6h45.
Le Maire
Jean-Pierre PIELA