06 Jan Conseil Municipal 23 Décembre 2014
Membres présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, CHARLET Karine (arrivée au point 4), DENILAULER Hubert, DILLENSEGER Pascal, DILLENSEGER Liliane, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, HULNE Marie-Louise, KAMMERER Evelyne (arrivée au point 3), KOENIG Raymond, PIELA Jean-Pierre
Membres absents : Mme & MM. HEINRICH Claude, KOENIG Vincent (exc, proc. à PIELA Jean-Pierre), MATTERA Aurélie (exc, proc. à HULNE Malou), RITTER Christophe (exc, proc. à DENILAULER Hubert)
1) Compte-rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28.11.14.
2) Communications
Le Maire remercie tous ceux qui ont participé à l’organisation des animations de ce mois de décembre (concert Sigrid et Marina, fête des personnes âgées, en Chemin vers Noël, Veillée de Noël) pour leur contribution et leur réussite. Hubert DENILAULER souligne la disponibilité et l’efficacité du personnel communal à cette occasion.
Le Maire évoque également le gros travail qui a été réalisé pour le bulletin municipal qui sera diffusé début janvier.
3) Forêt
Pascal DILLENSEGER présente l’Etat Prévisionnel des Coupes 2015 proposé par l’ONF.
Le volume des coupes prévues est de 5 700 m3, dû à un report conséquent de coupes de 2014 (de l’ordre de 1 300 m3), soit :
- bois d’œuvre : 70 m3 de feuillus et 2 660 m3 de résineux
- bois d’industrie : 1 200 m3 de feuillus et 1 310 m3 de résineux
- bois de chauffage : 50 m3
- volume non façonné : 410 m3
Les estimations financières tablent sur un bilan net prévisionnel de 140 000€, duquel il faudra déduire le coût des travaux.
Le Conseil décide que le coût des travaux ne devra pas dépasser 30 000€ (hors Régie communale) en 2015 au regard des fortes dépenses des précédentes années.
Pascal DILLENSEGER fait le point sur les travaux de coupes mécanisées. Il préconise de retenir deux entreprises pour être sûr que les travaux seront bien réalisés en 2015.
4) Finances
Le Conseil approuve à l’unanimité les tarifs 2015 :
– caveau et salle des fêtes :
- 95€ pour les habitants et associations du village
- 130€ pour les réservataires extérieurs au village
- 35€ pour les réunions sans utilisation de la cuisine
- caution de 150€, tarif inchangé pour la vaisselle cassée ou manquante
- deux réservations gratuites pour les associations du village, gratuité pour les soirées caritatives (téléthon, don du sang, concerts, situations particulières à examiner au cas par cas)
- associations des Boutons d’Or et Liederkranz : gratuité du caveau
- gratuité du local de la salle des fêtes pour le club des jeunes
– cimetière :
- tombe simple 15 ans : 75€ ; tombe simple 30 ans : 150€
- tombe double 15 ans : 150€ ; tombe double 30 ans : 300€
- cavurne 15 ans : 75€ ; cavurne 30 ans : 150€– charges des logements communaux (mairie et école) :
- forfait électricité des communs : 20€
- forfait nettoyage de la cage d’escalier : 35€
– locations de terrains :
- parapente : 800€
- panneaux publicitaires sur Domaine Public (Villa Mathis et Petite Auberge) : 15€
- M. SIEGEL Stéphane : 15€
- M. NEUMANN Paul : 50€
- M. ARMBRUSTER Bertrand : 25€
– occupation du Domaine Public: 30€/jour en cas de vente
– location de tables et bancs :
– location inférieure à trois jours :
- gratuité pour les associations du village
- particuliers et entreprises : utilisation locale seulement (pas de location aux particuliers et entreprises hors village) avec une participation financière de 1€ par garniture
- associations extérieures : location aux seules associations caritatives (forfait de 10€)– location par semaine : les mêmes conditions générales prévalent, la participation est fixée à 2€ par garniture/semaine pour les particuliers et entreprises du village– caution : 60€/table et 30€/banc
– vente de bois : 39€HT/m3 pour du hêtre et 36€HT/m3 pour les feuillus divers sous forme de grumes en bord de chemin. Pour les fonds de coupe, le prix variera de 2€HT à 8€HT par m3 en fonction de la qualité du bois et de la difficulté de l’exploiter.
Toute demande de bois est à faire auprès du secrétariat de mairie.
– autorisation de mandatement anticipé des dépenses d’investissement pour 2015 :
Le Maire rappelle qu’en vertu de l’article 1612-1 du CGCT, il peut, jusqu’à l’adoption du budget et sur autorisation du Conseil, engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits affectés au remboursement de la dette.
Considérant qu’il est nécessaire de prévoir des crédits à certains articles budgétaires, le Conseil autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses nécessaires
11) Divers
Les conseillers sont invités à distribuer les cadeaux aux personnes n’ayant pu participer à la fête des personnes âgées.